Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES Lorient Agglomération Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K6600Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES de Lorient Agglomération réalisées en 2013.
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif Lorient Agglomération Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K87200L'Agglomération de Lorient a mis en place un service public d’assainissement non collectif (SPANC) prévu par les lois sur l’eau de 1992 et 2006 pour préserver l’environnement et la santé publique. Le…
Compte administratif (CA) 2014 de la Ville de Nantes Ville de Nantes Mis à jour le 17 août 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K59700Compte administratif 2014 du budget principal de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable d…
Compte administratif tous budget confondus de 2014 à 2018 de la ville de Fort-de-France VILLE DE FORT-DE-FRANCE Mis à jour le 20 nov. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 3K7700Ce fichier contient l’ensemble des réalisations budgétaires des années 2014,2015,2016,2017,2018 de la ville de Fort-de-France.
Compte administratif (CA) 2012 de la Ville de Nantes Ville de Nantes Mis à jour le 22 juil. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K55300Compte administratif 2012 du budget principal de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable d…
Compte Administratif 2014 - Recettes du budget PORTS DE PLAISANCE Lorient Agglomération Mis à jour le 26 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K5600Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent des compétences de Lorient Agglomération. Les autres ports du territoire (Hennebont, Groix…
Subventions versées aux associations en 2024 par la Ville de Nantes Ville de Nantes Mis à jour le 19 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K43700Subventions versées aux associations en 2024 par la Ville de Nantes. A Nantes, la diversité des associations et des dynamiques associatives constitue une richesse remarquable, qui contribue à faire …
Compte administratif (CA) 2019 de la Ville de Nantes Ville de Nantes Mis à jour le 17 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K48200Compte administratif 2019 du budget principal de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable d…
Subventions versées aux associations en 2017 par la Ville de Nantes Ville de Nantes Mis à jour le 4 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K67600Subventions versées aux associations en 2017 par la Ville de Nantes A Nantes, la diversité des associations et des dynamiques associatives constitue une richesse remarquable, qui contribue à faire v…
ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages Lorient Agglomération Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K66800Depuis le 1er janvier 2012, Lorient Agglomération a pris la prise de compétences eau, assainissement et gestion intégrée de l’eau. La Direction de l’eau s’est donc organisée afin d’assurer ses nouvel…
Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Lorient Agglomération Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K4300L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire) et les réhabilitations groupées. Ce fichier est extrait du logi…
Compte administratif 2012 de la Ville de Toulouse Mairie de Toulouse Mis à jour le 12 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K15800Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité qui présente les résultats de l’exercice, il retrace ainsi l’intégralité des autorisations budgétaires qu’il rapproche des réalisatio…
PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette Lorient Agglomération Mis à jour le 4 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K70500La compétence développement économique de Lorient Agglomération est une compétence obligatoire qui consiste en la création, l'aménagement et la gestion des ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES. S'ajoutent é…
Indicateurs financiers relatifs à la gestion des déchets Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 20 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K52600Indicateurs financiers relatifs à la gestion des déchets de Rennes Métropole depuis 2002. Les éléments financiers sont extraits du compte administratif du budget annexe "Élimination et valorisation d…
Subventions versées aux associations en 2019 par la Ville de Nantes Ville de Nantes Mis à jour le 11 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K66000Subventions versées aux associations en 2019 par la Ville de Nantes A Nantes, la diversité des associations et des dynamiques associatives constitue une richesse remarquable, qui contribue à faire v…
Comptes administratifs du conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur de 2008 à 2017 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 6 sept. 2018Métadonnées :Bon (89 %) 75413400Comptes Administratifs (CA) de 2008 à 2017 votés par l'Assemblée plénière du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. Deux dossiers compressés permettent d'extraire respectivement : \* les fichie…
CA 2018 - Rennes Métropole Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 16 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K85200Les données du Compte administratif de Rennes Métropole sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante.
Compte administratif (CA) 2018 du CCAS de la Ville de Nantes Ville de Nantes Mis à jour le 11 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K50100Compte administratif 2018 du budget principal du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses e…
Compte Administratif 2014 recettes budget PRINCIPAL Lorient Agglomération Mis à jour le 1 févr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 2K10300Le compte administratif retrace la situation exacte et réelle des finances de Lorient Agglomération (opérations réalisées et les restes à réaliser). Il est élaboré par "l’ordonnateur" de la collectiv…
Compte administratif (CA) 2016 du CCAS de la Ville de Nantes Ville de Nantes Mis à jour le 23 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K53900Compte administratif 2016 du budget principal du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses e…
