Données essentielles des conventions de subvention Conseil Départemental des Pyrénées Orientales Mis à jour le 17 avr. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K51100Données essentielles des conventions signées à compter du 1er trimestre 2018 conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017
Données essentielles des conventions pour le quatrième trimestre 2018 Conseil Départemental des Pyrénées Orientales Mis à jour le 14 janv. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 2K39800Données essentielles des conventions pour le quatrième trimestre 2018
Données essentielles des conventions subventions pour le premier trimestre 2019 Conseil Départemental des Pyrénées Orientales Mis à jour le 15 avr. 2019Métadonnées :Bon (89 %) 2K43500Données essentielles des conventions subventions pour le premier trimestre 2019
Taux d'absentéisme Département du Morbihan Mis à jour le 20 févr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 6K30800Taux d'absentéisme des agents du département, par catégorie et filière
Département de la Nièvre - Subventions Conseil départemental de la Nièvre Mis à jour le 1 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00Liste des subventions accordées par le département de la Nièvre depuis 2018 Structure des données : nomAttribuant \[Chaîne de caractères] : Nom officiel de l’organisme attribuant la subvention idA…
Effectifs du conseil départemental du Morbihan Département du Morbihan Mis à jour le 14 févr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 4K13700Nombre d'agents par catégorie et par filière
Fiche methodologique 2024 dix plus hautes remunerations Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K17100Ce document (.pdf) fournit la méthodologie d'élaboration du fichier "Dix\_plus\_hautes\_remunerations\_CD76\_2018a2023", publié par ailleurs sur ce site. Il constitue l'annexe 1 de l'instruction du …
Les tronçons du réseau routier départemental du Gard RDDépartement du Gard Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4772K00Le département du Gard assure la gestion d'un réseau routier départemental composé d'environ 4600 km de routes. Par convention, il peut également assurer l'entretien courant de certains tronçons de …
Les routes départementales du Gard agrégées par niveau RDDépartement du Gard Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4591K00Le département du Gard assure la gestion d'un réseau routier départemental composé d'environ 4600 km de routes. Par convention, il peut également assurer l'entretien courant de certains tronçons de …
Les Trafics Moyens Journaliers Annuels mesurés sur le réseau routier départemental du Gard TMJADépartement du Gard Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4442K00Le département du Gard assure l'exploitation d'un réseau routier départemental composé d'environ 4600 km de routes. Dans ce cadre, il réalise des comptages routier sur son réseau. Ceux-ci peuvent êt…
Les points de repères du réseau routier départemental du Gard PRDépartement du Gard Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 42352800Le département du Gard assure la gestion d'un réseau routier départemental composé d'environ 4600 km de routes. Par convention, il peut également assurer l'entretien courant de certains tronçons de …
Les giratoires du réseau routier départemental du Gard Département du Gard Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 39942000Le département du Gard assure la gestion d'un réseau routier départemental composé d'environ 4600 km de routes. Par convention, il peut également assurer l'entretien courant de certains tronçons de …
Données essentielles des conventions de subvention du Conseil départemental des Deux-Sèvres Conseil départemental des deux-sèvres Mis à jour le 11 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3K29600Jeu de données comprenant les données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 € du Conseil départemental des Deux-Sèvres.
Délibérations du Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Département des Alpes de Haute-Provence Mis à jour le 15 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 7269000Ce jeu de données présente la liste les décisions du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence, prises par délibérations lors des Assemblées départementales et Commissions permanentes, depuis…
