Liste des délibérations Rosny-sous-Bois Rosny-sous-Bois Mis à jour le 12 janv. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 4K1K00Liste des délibérations du Conseil Municipal Rosny-sous-Bois
Procès verbal du Conseil municipal du 07 juillet 2022 Ville de Hayange Mis à jour le 1 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K17000Procès verbal du Conseil municipal du 07 juillet 2022
Listes des délibérations du Conseil municipal de Deauville Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 21 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K5K00Listes des délibérations votées par le Conseil municipal de Deauville depuis 2014. Les délibérations sont consultables en mairie ou auprès du service des Archives communales de Deauville pour les plu…
Administration générale/Finances Commune de Tartas Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K18K00Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans les domaines suivants: Administration générale Finances Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et dé…
Registres des délibérations du Conseil Municipal de Lisieux VDLVille de Lisieux Mis à jour le 28 févr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Le Conseil Municipal a une compétence générale de droit commun pour régler par ses délibérations les affaires de la commune. Cette notion d’affaires communales ne se rapporte pas à une définition pré…
Divers Commune de Tartas Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K11K00Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans le domaine suivant: divers Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil…
Compte rendu du conseil municipal Commune de Tartas Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K4K00Compte rendu du conseil municipal de la ville de Tartas
Délibérations 2022 du Conseil Municipal de la Ville de Soissons DELIBSOISSONS_2022Ville de Soissons Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K17K00Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons pour l'année 2022, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présent…
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DeliberationMery sur Marne Mis à jour le 18 janv. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Déliberations du conseil municipal de Méry sur Marne
Délibérations du Conseil Municipal d'Aix Guillaume Ricaud-PerettiMis à jour le 22 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K10510Les délibérations du Conseil Municipal d'Aix-en-Provence de 2015 géocodée.
Déliberations Évry-Courcouronnes - Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K70300Délibérations du Conseil Municipal de la Commune d'Evry-Courcouronnes du 1er janvier 2020 à ce jour - Format SCDL Les ordres du jour et procès verbaux du Conseil Municipal sont disponibles en suivan…
Liste des délibérations de la commune du Poinçonnet en 2023 Le Poinçonnet Mis à jour le 26 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K61600Liste des délibérations du conseil municipal de la commune du Poinçonnet en 2023.
Liste des délibérations de la commune du Poinçonnet en 2021 Le Poinçonnet Mis à jour le 21 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K84800Liste des délibérations du conseil municipal de la commune du Poinçonnet en 2021
Effectif légal des conseils municipaux et communautaires 2020 - Département de la Manche L. EghMis à jour le 28 févr. 2020Métadonnées :Bon (100 %) 3K6100effectif légal des conseils municipaux et communautaires 2020 - Département de la Manche source : préfecture de la Manche http\://www\.manche.gouv.fr/content/download/43357/305219/file/Effectif%20l%…
Liste des délibérations de la commune d'Argenton-sur-Creuse depuis le 27 mars 2015 Ville d'Argenton-sur-Creuse Mis à jour le 10 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K64900Liste des délibérations de la commune d'Argenton-sur-Creuse depuis le 27 mars 2015
Liste des conseillers municipaux de la Commune d'Argenton-sur-Creuse élus le 15 mars 2020 Ville d'Argenton-sur-Creuse Mis à jour le 3 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K64200Liste des conseillers municipaux et communautaires de la ville d'Argenton-sur-Creuse élus le 15 mars 2020 (dans l'ordre du tableau) avec leurs délégations et leur participation aux commissions munici…
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019 Ville de Saint-Avé Mis à jour le 4 déc. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 3K22000Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée loc…
Conseil municipal CRVille et CCAS de TALANT Mis à jour le 5 juil. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K7500compte rendu du conseil municipal
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2018 Ville de Saint-Avé Mis à jour le 4 déc. 2020Métadonnées :Bon (100 %) 2K42900Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemblée loc…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K45900Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Guérande. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400699\_deliber…
