Délibérations Le Grand Narbonne Communauté d'Agglomération Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 3K2K00Liste des délibérations des conseils et bureaux communautaires du Grand Narbonne du 1 janvier 2003 à nos jours. Le Bureau Communautaire est composé du Président, des 15 Vice-Présidents et de 2 élus s…
Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2024 Dracénie Provence Verdon agglomération Mis à jour le 6 févr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K7000Délibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2024. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip) contenant les délibérations au format PDF Poids du dossier…
Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2016 Dracénie Provence Verdon agglomération Mis à jour le 18 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 1K13000Délibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2016. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip) contenant les délibérations au format PDF. Poids du dossie…
Délibérations Communauté d'Agglomération Lunel Agglo Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K31000Délibérations de la Communauté d'agglomération Lunel Agglo.
Liste des délibérations adoptées par une assemblée en 2021 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE Mis à jour le 14 févr. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 3K92600Délibérations prises par le Département de la Savoie soit par le Conseil départemental réuni en Assemblée plénière soit par la Commission permanente Ce jeu de données est conforme à la normalisation…
Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2023 Dracénie Provence Verdon agglomération Mis à jour le 7 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 8747200Délibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2023. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip) contenant les délibérations au format PDF Poids du dossier…
Délibérations Lambersart Lambersart Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K23410Mise à disposition en open data des données relatives aux délibérations adoptées par la collectivité
Délibération_Séance_CP_du_2023-09-22 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE Mis à jour le 26 sept. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K4400Délibération\_Séance\_CP\_du\_2023-09-22
Délibérations d'Ardenne Métropole - 2022 Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole Mis à jour le 4 mars 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K27600Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2022
Compte rendu du Conseil municipal de Mogneneins Mogneneins Mis à jour le 7 janv. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 3K30900La commune de Mogneneins - Ain Région Auvergne Rhône Alpes - publie le compte rendu du conseil municipal à l'issue de chaque Conseil mensuellement, en open data, au format .csv
Délibérations du Conseil municipal de Mogneneins Mogneneins Mis à jour le 7 janv. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 3K39700La commune de Mogneneins - Ain Région Auvergne Rhône Alpes - publie ses délibérations en open data au format .csv à l'issue de chaque Conseil municipal.
LIste des délibérations du Conseil Communautaire Communauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 9 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K32200Liste des délibérations du conseil communautaire de la communauté d’agglomération du Val de Fensch depuis 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des…
Délibérations du Conseil Municipal Mairie du Plessis-Trévise Mis à jour le 19 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 3K15700Liste des délibérations votées lors des Conseils Municipaux sur la période 2017-2019
Delib Val Ezanville Acquisition auprès EPFIF Parcelles AC407 et AC416 BU09 11 2022 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K21800{{description}}
Délibérations d'Ardenne Métropole - 2021 Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole Mis à jour le 8 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K32000Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2021
Délibérations d'Ardenne Métropole - 2020 Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole Mis à jour le 19 août 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K19300Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2020
Lancement d'une Consultation marché Titres Restaurants 2023 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 9 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K21600{{description}}
1 Convention expérimentation SAFETY CASE à un PCS avec Orange BU2022 11 09 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K26300{{description}}
Délibération Retrait du SEDIF de l'EPT Est Ensemble pour Bobigny et Noisy le Sec Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 13 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K19900{{description}}
Création d'un CISPD Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 13 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K18000{{description}}
