Publications de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA) Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA) Mis à jour le 13 févr. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2K13100Publications de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA) Délibérations AN : Année CONS : Conseil communautaire en date du NUM : Numéro de délibération OBJ : Objet de la délibér…
Délibérations votées - Ville de Clermont-Ferrand Clermont Auvergne Métropole Mis à jour le 25 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K28500Ce jeu de données permet d’accéder aux données concernant les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Clermont-Ferrand. Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil mu…
Délibérations du conseil municipal de la Ville de Lille - Juin 2022 Mairie de Lille Mis à jour le 22 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K93800Ce jeu de données présente les délibérations du conseil municipal du 29 Juin 2022. Elles sont consultables ici Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité…
Délibérations de la commune de Saint-Joachim Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Saint-Joachim depuis janvier 2018.
Synthèse des délibérations du 13 novembre 2019 DélibCommune de Champagne-sur-Seine Mis à jour le 4 déc. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K5500Présentation des délibérations du conseil municipal
Liste des délibérations du conseil communautaire de la CCVE - 2021 CCVE-Délib-2021Communauté de communes du Val d'Essonne Mis à jour le 3 nov. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 3K7500Ce jeu de données fait partie du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Le jeu de données DELIBERATION contient les données essentielles suivantes : COLL\_NOM : Nom de la collectivi…
Délibérations - Ville de Boé Mairie de Boé Mis à jour le 9 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K9K00Liste des délibérations votés en Conseil Municipal. Vous pouvez accéder au texte de la délibération via le lien URL de la base de données. Ce jeux de données sera mis à jour après chaque Conseil Muni…
Délibérations de la commune de Besné Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 16 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K99300Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Besné depuis janvier 2018.
Blois - délibérations du conseil municipal - année 2022 CA DE BLOIS AGGLOPOLYS Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K27800les délibérations du conseil municipal de Blois - année 2022
Conseil municipal du 24 décembre 2020 Commune de Champagne-sur-Seine Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K7000Délibérations et compte rendu des débats de la séance du 24 décembre 2019 qui faisait suite au défaut de quorum lors de la séance du 19 décembre.
Délibérations Saint-Genès-de-Lombaud Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K67600Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
2019 Délibérations du conseil municipal de Jouarre MAIRIE DE JOUARRE Mis à jour le 15 déc. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 2K2K00conseils municipaux de la commune de Jouarre en vidéo
Délibérations de la commune de Saint-Nazaire Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K52000Liste des délibérations adoptées depuis juillet 2022.
2018 Délibérations du conseil municipal de Jouarre MAIRIE DE JOUARRE Mis à jour le 15 déc. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 2K8K00délibérations du conseil municipal de jouarre en 2018
Délibérations de la commune de Pornichet Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K54300Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Pornichet depuis janvier 2019.
Délibérations Saint-Loubès Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K76000Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Délibérations Loos Ville de Loos Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K71300Liste des délibérations du conseil municipal de la ville de Loos depuis 2008. Le jeu de données est conforme au référentiel national de schémas de données relatif aux délibérations adoptées par une …
Délibérations du conseil municipal de Saint-Apollinaire Commune de Saint-Apollinaire Mis à jour le 4 mai 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K9800Ces délibérations sont disponibles aux formats tabulaire et pdf.
Délibérations du Conseil départemental DélibérationsDépartement du Morbihan Mis à jour le 22 avr. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 2K22600Liste des délibérations du Département du Morbihan avec lien vers le rapport (format html)
Vineuil (41350) - Délibérations du conseil municipal adoptées en 2021 CA DE BLOIS AGGLOPOLYS Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K26000les délibérations du conseil municipal de Vineuil (41350)adoptées en 2021
