Nouvelle-Aquitaine : ouvrages prioritaires concernés par une inscription aux monuments historiques DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 12 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3722700Ouvrages issus du référentiel des obstacles à l'écoulement classés comme prioritaires et concernés par une inscription aux monuments historiques en Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine : Partie Ouest des Zones vulnérables pour allongement des périodes d'interdiction d'épandage DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 18 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3612600Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables aux nitrates pour le renforcement de la période d'interdiction d’épandage. L'arrêté interministériel de ca…
Périmètres éligibles - Dispositif ERREKAGRI Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 3 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K90200Dispositif ERREKAGRI Périmètres éligibles Information: https\://www\.communaute-paysbasque.fr/errekagri-dispositif-eau-et-agriculture
Périmètres de Protection Eloigné captage AEP - SUP AS1 (60) DDT Oise Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 97242900Périmètres de protection éloigné des captage d'eau potable dans l'Oise - servitude AS1
Nouvelle-Aquitaine partiel : Rejets aqueux des ICPE - Milieux récepteurs faisant l'objet de rejets potentiellement pollués (linéaire) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 29 mai 2017Métadonnées :Bon (67 %) 3233000Ce jeu de données contient la localisation des milieux récepteurs (linéaire) faisant l'objet de rejets aqueux potentiellement pollués des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement …
Stations d'épuration de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 147000Stations d'épuration du Département de l'Aude
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM4 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 29 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 36532400PM4\_ASSIETTE\_SUP\_S\_067
Plan d'eau douce par son centroïde - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 17 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 87612300Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nomb…
Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: méthodologies d'évaluation des masses d'eau souterraines par bassin DCE Office Français de la Biodiversité Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (22 %) 431000Informations sur les méthodologies d'évaluation des masses d’eau souterraines DCE, France entière. Pour chaque bassin les méthodes suivantes sont détaillées: -identification des masses d'eau, -systèm…
Syndicat Mixte pour le SAGE de la Lys (eptb symsagel) DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 24 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K3680024/07/2020 source : DREAL HdF / SEN EPTB Syndicat Mixte pour le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Lys
Emprise d'un plan d'eau douce - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 17 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 57511200Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre …
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Longvic en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31800Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Longvic et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
BCAE 2024 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 4 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K40300Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2024. Le code rural et de la pêche maritime stip…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Chevigny-Saint-Sauveur en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K64700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chevigny-Saint-Sauveur et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot d…
Zones de répartition des eaux souterraines (surface) DREAL Poitou-Charentes Mis à jour le 7 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K56200Description : Les zones de répartition des eaux sont des zones comprenant des bassins, sous-bassins, fractions de sous-bassins hydrographiques ou des systèmes aquifères, caractérisées par une insuffi…
Cours d'eau Police de l'Eau DDT de la Meuse Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4848400Cartographie progressive des cours d'eau dans le département de la Meuse au sens de la police de l'eau suite à l'instruction ministérielle du 3/6/2015 qui demande aux services de l’État de réaliser u…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Dijon en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96738500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 07/12/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont le…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pont en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 95843200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pont et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les…
Syndicat Mixte Canche et Authie (symcea) DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 9543440010/03/2021 source : DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte Canche et Authie
BCAE 2025 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 1 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 95424800Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2025. Le code rural et de la pêche maritime stip…
