Syndicat Mixte pour le SAGE de la Lys (eptb symsagel) DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 24 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K3680024/07/2020 source : DREAL HdF / SEN EPTB Syndicat Mixte pour le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Lys
Plans de gestion de bassins versants Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 2 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3954400Communes concernées par un plan de gestion de bassin versant. Ce plan est établi à l'échelle d'une unité hydrographique cohérente et compatible avec les objectifs du SDAGE. Les plans de gestion perme…
Zones de cours d'eau règlementées pour la navigation - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 22 mars 2023Métadonnées :Bon (67 %) 62427600Zones règlementées pour la navigation ou interdite à la navigation sur les cours d'eau domaniaux de Tarn-et-Garonne.
Zones de répartition des eaux (basson Artois Picardie) DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20800Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d'origine agricole et d'autres composés azotés susceptibles de se transformer en …
Seuils concernés par la règlementation de la navigation - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 26 avr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 61435200Localisation des seuils mentionnés dans les arrêtés préfectoraux de règlementation de la navigation
N_COURS_EAU_LOIEAU_L_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 16 avr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 36028600Cartographie des cours d'eau au titre de la police de l'eau et de la conditionnalité des aides L’instruction ministérielle du 3 juin 2015 demandait aux services de l’État de réaliser une cartographie…
Circonscriptions administratives des bassins des Ardennes DDT Ardennes Mis à jour le 3 nov. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 1K42300Représentation administrative des bassins
Cours d'eau du Jura (commission du 11/07/2018) DDT Jura Mis à jour le 19 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 56219500Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 11 juillet 2018 (données mises à jour le 20 août…
Cours d'eau du Jura (commission du 03/04/2018) DDT Jura Mis à jour le 27 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 55620800Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 03 avril 2018 (données mises à jour le 24 avril …
Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2014 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38500Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou une partie importante de celui-ci, dont l'objet est de me…
Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K39600La cartographie du réseau hydrographique de l’Orne permet aux riverains concernés de distinguer les cours d’eau des fossés, non soumis aux mêmes règles. Une instruction du gouvernement du 3 juin 201…
Zones vulnérables (enveloppe) aux nitrates d'origine agricole en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 19 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3095200La directive européenne 91/676 CEE du 12/12/1991, dite Directive « nitrates », définit les modalités de lutte contre la pollution des eaux provoquée ou induite par les nitrates de source agricole. El…
Cours d'eau pour la conditionnalité DDT Ardennes Mis à jour le 10 sept. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 1K30200Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.
Zones hydro-écologiques couvrant le territoire ornais Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui controlent l'organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques - cemagref- gpt de lyon- laboratoire d'hydroéc…
Syndicat Mixte Canche et Authie (symcea) DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 9543440010/03/2021 source : DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte Canche et Authie
Proposition zones humides définies par télédétection en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 4 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 948000Suite au courrier du 27 novembre adressé aux préfets coordonnateurs de bassin et aux préfets de région, l’expertise de la DREAL Normandie a été sollicitée sur les travaux préparatoires à la consultat…
Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien des Cours d’Eau de l’Avesnois (smaecea) DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 24 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 9293400024/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien des Cours d’Eau de l’Avesnois
Périmètres de protection des points de prélèvement sans DUP pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2017 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 886000NE PAS PUBLIER - périmètres provisoires Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collec…
Cours d'eau du Jura (commission du 09/11/2017) DDT Jura Mis à jour le 24 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 44419500Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 09 novembre 2017 (données mises à jour le 12 déc…
Syndicat Mixte d'aménagement et d'entretien du canal d'assèchement de Long, Longpré-les-Corps-Saints, Fontaine-sur-Somme, Pont-Remy et Liercourt DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 24 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 8693230024/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte d'aménagement et d'entretien du canal d'assèchement de Long, Longpré-les-Corps-Saints, Fontaine-sur-Somme, Pont-Remy et Liercourt
