Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2016 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 86500Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Actions inscrites au projet de territoire 2020-2026 Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K50800Base des actions inscrites au projet de territoire révisé à mi-mandat le 7 novembre 2023. Le document associé est consultable ici.
Élus au conseil communautaire de la Communauté de Communes Cœur de France Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 1 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5734300Ce jeu de données présente les élue locales et élus locaux à l'échelle des communes, EPCI, départements et régions (maires, conseillères et conseillers municipaux, conseillères et conseillers communa…
Élus des conseils municipaux au sein de la Communauté de Communes Cœur de France Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 1 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3983400Le Répertoire National des Élus (RNE) a pour finalité le suivi des titulaires d’un mandat électoral. Il est renseigné et tenu à jour par les préfectures et hauts commissariats et par les services du …
