15003 - Total des titres par année et lieu d’enregistrement Ministère de l'intérieur Mis à jour le 10 août 2015Métadonnées :Bon (67 %) 2K21600En 2013, la baisse des stocks de titres des collectivités d’outre-mer (COM) et l’augmentation de ceux des départements d’outre-mer (DOM), ont pour origine une réorganisation territoriale : Mayotte es…
2014-12 - Admission au séjour des ressortissants de pays tiers Ministère de l'intérieur Mis à jour le 13 oct. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K31400La population étrangère établie en France métropolitaine
2014-31 - Répartition par zone géographique des visas délivrés Ministère de l'intérieur Mis à jour le 13 oct. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K21300Répartition géographique des visas délivrés en 2012
2014-34 - Visas : Évolution du nombre des recours enregistrés et examinés par la CRRV Ministère de l'intérieur Mis à jour le 13 oct. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K29700Les recours devant la commission de recours contre les refus de visas (CRRV)
2014-26 - Les visas pour les familles des réfugiés Ministère de l'intérieur Mis à jour le 13 oct. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K19400Analyse de l’évolution de la délivrance pour les principales catégories de visas
2014-16 - Signataires du CAI : Aperçu sur les migrants économiques Ministère de l'intérieur Mis à jour le 13 oct. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K32300La population étrangère établie en France métropolitaine
2014-19 - Signataires du CAI : Aperçu sur les migrants familiaux Ministère de l'intérieur Mis à jour le 13 oct. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K19800L’immigration familiale : le principal vecteur d’immigration, fruit de l’histoire, inscrit dans un cadre conventionnel protégeant le respect de la vie privée et familiale
15004 - Stock par type de document et motifs (pays tiers), métropole seulement Ministère de l'intérieur Mis à jour le 10 août 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K19800La population étrangère établie en France métropolitaine
2014-07 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par département Ministère de l'intérieur Mis à jour le 13 oct. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K22600La population étrangère établie en France métropolitaine
2014-32 - Visas délivrés pour les 15 principaux pays Ministère de l'intérieur Mis à jour le 13 oct. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K32300Les quinze pays où les postes délivrent le plus grand nombre de visas
2014-42 - Certificats de résidence pour Algériens Ministère de l'intérieur Mis à jour le 13 oct. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K29700Le droit au séjour par type de carte : Certificat de résidence pour Algériens (CRA)
2014-18 - Nombre de transcriptions d’actes de mariage Ministère de l'intérieur Mis à jour le 13 oct. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K33500L’immigration familiale : le principal vecteur d’immigration, fruit de l’histoire, inscrit dans un cadre conventionnel protégeant le respect de la vie privée et familiale
2014-22 - L’évolution de la délivrance des visas de courts séjours Ministère de l'intérieur Mis à jour le 13 oct. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K32100Analyse de l’évolution de la délivrance pour les principales catégories de visas
15018 - Signataires du CAI : Aperçu sur les migrants familiaux Ministère de l'intérieur Mis à jour le 11 août 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K17500Les signataires du CAI en 2009 sont au nombre de 97 736. Parmi eux, 72 % ont un titre au motif familial. Ils sont plus fréquemment des femmes que les autres signataires. Au moment de la signature du …
2014-37 - Délivrance de premiers titres de séjour (métropole) Ministère de l'intérieur Mis à jour le 13 oct. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K17400Le droit au séjour par type de carte
2014-27 - Visas délivrés pour l’établissement de mineurs en France Ministère de l'intérieur Mis à jour le 13 oct. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K18300Analyse de l’évolution de la délivrance pour les principales catégories de visas
2014-39 - Nombre de visas de longs séjours valant titre de séjour (VLS-TS) Ministère de l'intérieur Mis à jour le 13 oct. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K19400Le droit au séjour par type de carte : VLS-TS et cartes de séjours temporaires
2014-28 - Visas délivrés pour l’établissement professionnel Ministère de l'intérieur Mis à jour le 13 oct. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K31000Analyse de l’évolution de la délivrance pour les principales catégories de visas
2014-44 - Délivrance de premiers titres de séjour Ministère de l'intérieur Mis à jour le 13 oct. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K19500Le droit au séjour par type de titre et groupe de pays
2014-40 - Cartes de résident Ministère de l'intérieur Mis à jour le 13 oct. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K34200Le droit au séjour par type de carte : Carte de résident
