Couche des EPCI de l'Yonne au 1er janvier 2024 DDT Yonne Mis à jour le 18 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 74348100Couche des EPCI (communautés de communes et communautés d'agglomération) de l'Yonne au 1er janvier 2021 figurant dans l'arrêté de mars 2016 et modifié par l'arrêté du 20/12/2017 (changement de commun…
Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K53700L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) constitu…
Production d'électricité annuelle par filière à la maille EPCI (de 2011 à 2016) Enedis Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 9K7K40Le jeu de données restitue la production électrique annuelle totale et le nombre de sites, par "filière" et par "domaine de tension et de puissance" à la maille EPCI sur le réseau géré par Enedis. Da…
Référentiel des masses d’eau de surface des bassins versants dans les EPCI d'Ille-et-Vilaine en 2022 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 26 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35500SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et l…
Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016 DDT Aveyron Mis à jour le 20 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 1K32600Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016. Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Sc…
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) - Date de validité : 05/03/2012 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 22 oct. 2012Métadonnées :Bon (67 %) 94833700Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
ELECTIONS - Répertoire_national_élus_locaux Commune de Brocas Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 8K2K00Ce jeu de données présente les élus locaux (maires, conseillers municipaux, conseillers communautaires à l'échelle des EPCI, conseillers départementaux et régionaux) Ces données sont issues du Réper…
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2018 DDT Aveyron Mis à jour le 24 juin 2020Métadonnées :Bon (67 %) 82132500Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Mise à jour du 29/06/2018. Agrégation des communes de la BD CARTO pour…
Masque autour des EPCI d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76514100Masque autour des EPCI d'Ille-et-Vilaine mais valable aussi pour les SCoT et les pays. Champs geom = Admin Express (IGN-F) Issu de : ADMIN-EXPRESS-COG\_3-0 traitement du 2021-06-03 MàJ des données :…
Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR) du département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 25 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 72943800Date actualisation: 23/10/2019 Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 janvier 2014, ont vocation à être un outil de coopération entre EPCI sur les territoires situés hors m…
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 24 juin 2020Métadonnées :Bon (67 %) 69132900Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué…
Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011 DDT Aveyron Mis à jour le 20 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 63034600Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011 Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Sc…
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017 DDT Aveyron Mis à jour le 19 juil. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 50729700Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017 (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant …
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres)- Porjection : LII étendu - 2013 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 24 févr. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 49224100Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
INTERCO - Contours E.P.C.I._2017 Commune de Brocas Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Source du Jeu de données complet et géolocalisé des Groupements de collectivités territoriales Contours des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI)
Communes et villes de France en CSV, Excel, Json, Parquet et Feather Liste des communes en France avec leurs codes d'identificationVille de rêve Mis à jour le 21 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 119K72K38La liste des communes de France contient 46 données permettant d'identifier les communes et de faire relier les communes françaises avec des fichiers issus de l'Open Data, en utilisant le code Insee …
INTERCO - Composition_2017 Commune de Brocas Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (56 %) 3K79100Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Population par IRIS_indicateur 2013 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 22 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K24600Le jeu de données comporte les indicateurs de la population municipale par IRIS en 2013 ( p13\\\_pop) Source : Insee 2013, Démographie, Populations légales Consulter les résultats des recensements de…
Contours géographiques des EPCI par Régions (2019) Datactivist Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 7K3K00Contours géographiques des EPCI par région française. Les contours sont issus des fichiers ADMIN EXPRESS EPCI COG 2019. Ils ont été simplifiés avec la méthode Douglas-Peucker sur QGis (tolérance 0,0…
Inventaire du patrimoine culturel - Orléans Métropole Orléans Métropole Mis à jour le 30 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00C'est un extrait de l'inventaire de patrimoine culturel en Région Centre-Val de Loire (architectures et objets mobiliers) étudié par le service régional de l'inventaire général depuis 1972. Une notic…
