Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), comptes d'affectation spéciale par programme Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K68200Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP) des comptes d'affectation spéciale du projet de lois de finances (PLF) 2013 par programme et Titre 2 / hors Tit…
Loi de finances initiale 2014, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par action, catégorie (LFI 2014) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K64200Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie des comptes d'affectation spéciale (CAS) de la loi de finances initiale pour 2014.
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), des Comptes d'affectation spéciale (CAS) et Comptes de concours financier (CCF) par destination et nature Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K61500Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) des Comptes d'affectation spéciale (CAS) et Comptes de concours financier (CCF) du projet de lois de finances (…
Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), comptes de concours financiers par mission Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K56300Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) des comptes de concours financiers (CCF) du projet de lois de finances (PLF) 2013 par mission et Titre 2 / hors…
Loi de finances initiale 2011, budget général Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K60800Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action et titre du Budget général (BG) de l'Etat.Pour chaque niveau d…
Exécution du budget de l'État 2011, budget des comptes d'affectation spéciale en crédits de paiement (CP) (PLR 2011) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K59300Données d'exécution des crédits de paiement (CP) des comptes d'affectation spéciale par mission / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexé…
Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) en emplois temps plein (ETP) par programme (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K67400Dotation en emplois temps plein (ETP) par programme du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2013
Exécution du budget de l'État 2011, budget des comptes de concours financiers en crédits de paiement (CP) (PLR 2011) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K57700Données d'exécution des crédits de paiement (CP) du budget général (BG) par mission / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexés au PLR 2011.
Exécution du budget de l'État 2011, par ministère, comptes d'affectation spéciale en crédits de paiement (CP) (PLR 2011) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K57600Exécution de la dépense sur 2011 par Ministère / Programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au rapport annuel de performance (RAP) 2011)
Loi de finances initiale 2012, dotation comptes de concours financiers (CCF) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par mission (LFI 2012) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K60200Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes de concours financiers (CCF) de la loi de finances initiale pour 2012
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2012 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K61400Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er aout 2012. Extrait du Jaune 2014 'personnels affectés dans les cabinets min…
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2009 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K64100Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er aout 2009. Extrait du Jaune 2014 'personnels affectés dans les cabinets min…
Loi de finances initiale 2013, dotation comptes de concours financiers (CCF) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par mission (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K52800Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes de concours financiers (CCF) de la loi de finances initiale pour 2013
Loi de finances initiale 2013, fonds de concours (FDC) du budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K57900Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2013
Exécution du budget de l'État 2012, en crédits de paiement (CP) suivant la nomenclature mission, programme, action et titre (PLR 2012) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K60600Données d'exécution des crédits de paiement du budget de lÉtat (budget général, budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par mission / programme / action et titre telles que présentées aux ra…
Loi de finances initiale 2014, dotation en emplois temps plein travaillé (ETPT) par ministère du budget général (LFI 2014) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K65300Dotation en équivalant temps plein travaillé (ETPT) par ministère du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2014
Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), comptes d'affectation spéciale nomenclature par destination Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K49700Nomenclature par destination (mission / programme / action) des comptes d'affectation spéciale présentée au projet de lois de finances (PLF) 2013
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), budgets annexes (BA) par ministère et titre Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K53100Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) des budgets annexes du projet de lois de finances (PLF) 2014 par ministère / programme et Titre 2 / hors Titre 2
Exécution du budget de l'État 2011, budget des comptes de concours financiers en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2011) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K58500Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) des comptes de concours financiers (CCF) par mission / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances …
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), budgets annexes (BA) par destination Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K61500Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) des Budgets annexes (BA) du projet de lois de finances (PLF) 2014 suivant la nomenclature par destination
