Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020 Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018 Ville du Havre Mis à jour le 7 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
243600327_PLUi_REGLEMENT CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36000\[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etr…
Consommation du foncier entre 2008 - 2013 Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 96300Consommation du foncier entre 2008 et 2013 par EPCI
243600327_PLUi_DPU CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 23 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K59100\[DROITS DE PRÉEMPTION URBAIN - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arth…
243600327_PLUi_PRESCRIPTION PCT CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K61600\[PRESCRIPTIONS PONCTUELLES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Dé…
243600327_PLUi_PRESCRIPTION SURF CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K53100\[PRESCRIPTIONS SURFACIQUES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Dé…
243600327_PLUi_PRESCRIPTION LIN CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50700\[PRESCRIPTIONS LINEAIRES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déol…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016 Ville du Havre Mis à jour le 27 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K77500Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
243600327_PLUi_INFO SURF CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 23 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K60000\[INFORMATIONS SURFACIQUES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déo…
Territorialisation à l'échelle SCoT de l'objectif régional de gestion économe de l'espace du SRADDET Région Hauts-de-France Mis à jour le 17 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 73500la carte met en évidence les différents territoires concernés par l'objectif foncier régional
243600327_PLUi_ZONE URBA CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 93242300\[ZONAGES D'URBANISME - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, D…
Foncier ENS CD76 20230101 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 28 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Périmètres des parcelles cadastrales propriétés du Département de la Seine-Maritime au titre des ENS et données afférentes (ENS associé, données cadastrales, date d’acquisition) au 1er janvier 2023. …
Foncier ENS CD76 20201201 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 25 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Périmètres des parcelles cadastrales propriétés du Département de la Seine-Maritime au titre des ENS et données afférentes (ENS associé, données cadastrales, date d’acquisition) au 1er décembre 2020.…
Étude Foncière CCPOP_2018 Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 19 août 2020Métadonnées :Bon (89 %) 1K5800Étude foncière réalisée à partir du cadastre millésime 2018 sur le territoire de la CCPOP. Elle traite aussi bien les propriétaires publics (collectivités, EPCI, acteurs publics, État...) que privés …
Accompagner les territoires pour concilier développement et sobriété foncière Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 1 déc. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 24000En 2020, un collectif d’acteurs régionaux ont souhaité accompagner au mieux les territoires, en unissant leurs idées et leurs moyens, pour un développement territorial vertueux et sobre en consommati…
Étude Foncière CCPOP_2019 Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 19 août 2020Métadonnées :Bon (78 %) 8324500Étude foncière réalisée à partir du cadastre millésime 2019 sur le territoire de la CCPOP Elle traite aussi bien les propriétaires publics (collectivités, EPCI, acteurs publics, État...) que privés (…
Batiments de la Ville de Dijon et Dijon Métropole Dijon métropole Mis à jour le 28 juin 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K80110Bâtiments et propriétés appartenant à la ville de Dijon et à Dijon Métropole.
Données dwg du plan cadastral de la Ville de Colmar Colmar Agglomération Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 65619900Fichier dwg du plan parcellaire de la ville de Colmar obtenu par numérisation du plan cadastral par digitalisation et report des cotes des croquis cadastraux.
Registre des Zones de Préemptions instaurées au titre des ENS Département des Alpes de Haute-Provence Mis à jour le 9 août 2019Métadonnées :Bon (67 %) 6399000Dans le cadre de la politique "espaces naturels sensibles", le département des Alpes de Haute Provence a instauré des zones de préemption sur différents sites, lui permettant d'assurer une veille fon…
