REPORTING LOI LOM BLC AUTOMOTIVE Mis à jour le 31 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 38615000REPORTING LOI LOM POUR LA SOCIETE BLC AUTOMOTIVE
déclaration loi LOM SAS ANTICIMEXMis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 35220800déclaration loi LOM 2024
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc Howdens Cuisines HOWDENS CUISINES SAS Mis à jour le 22 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3391600Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc Howdens Cuisines en 2024
Loi LOM 2024 MOLNLYCKE HEALTHCARE Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 33981800Pour rappel, dans le cadre de la LOM (Loi d’Orientation des Mobilités), les entreprises ayant plus de 100 véhicules   en parc sont soumises à une obligation de verdissement de leur flotte. …
Véhicules à faible émission, déclaration 2025 CIRCET Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3391300La part de renouvellement des véhicules à faible émission en 2025 atteint 60.4%
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation NORAUTO FRANCE) NORAUTO FRANCE Mis à jour le 2 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 33121300Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr NB : une coquille s'est gli…
Déclaration des renouvellements de Véhicules à faibles émissions pour le parc de SPIE Facilities en 2024 SPIE Facilities Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 32336500Déclaration des renouvellements de Véhicules à Faibles Emissions selon la LOM pour le parc véhicules SPIE Facilities SPIE Facilities est spécialisée dans la maintenance technique des bâtiments ou Fac…
SPIE INDUSTRIE: part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement de parc 2024 SPIE INDUSTRIE Mis à jour le 2 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 31220900Véhicules à faible et très faible émission renouvelés en 2024 au sein de SPIE Industrie Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvel…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation STO) STO Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3031800Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GARANKA HOLDING) GARANKA HOLDING Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 30021600Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
verdissement flotte 2024 KINGFISHER DEVELOPPEMENT Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2991800VERDISSEMENT FLOTTE
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation MICROSOFT FRANCE) LOMMICROSOFT FRANCE Mis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2971K00Ce jeu de données constitue la déclaration annuelle imposée par la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM) pour l’année 2024, concernant la transition vers une flotte de véhicules à faibles émissions.&…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (Groupe MERSEN) MERSEN Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 29221200Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
LOI LOM WELLA FRANCE 2024 LOI LOM WELLA FRANCE 2024NAJAT AKLAMis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 28534800Wella France entre dans le champ des sociétés visées par l'obligation de publier les données relatives à la Loi LOM au titre de 2024. 
Publication JILITI données 2024 - LOI LOM Publication JILITI données 2024 - LOI LOMJILITI SAS Mis à jour le 3 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 28633500JILITI SAS Vous présente la publication obligatoire des données Group sur la LOI LOM.  Rapport publié au 30/09/2025 sur les données de 2024. Données extraites avec le soutien de l'éditeur spéci…
DECLARATION LOM CEPAC 2024 CAISSE D'EPARGNE CEPAC Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 27134300DECLARATION RENOUVELLEMENT DES VEHICULES A FAIBLE EMISSION DE CO2
Déclaration loi LOM MGEN Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2692K00Loi LOM: déclaration du taux de verdissement du parc automobile
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement 2024 du parc Véhicules de SPIE THEPAULT SPIE THEPAULT Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 26021400Véhicules à faible et très faible émission renouvelés en 2024 au sein de SPIE Thépault
Loi LOM TestUNIKALO Mis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 25720000La loi LOM, pour Loi d'Orientation des Mobilités, a pour vocation de transformer en profondeur la politique des mobilités, avec un objectif simple : accélérer le accélérer le renouvellement et le ver…
Déclaration Loi LOM 2024 BPBFCBANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE Mis à jour le 2 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 25634100Déclaration Loi LOM 2024
