DDT 70 - Périmètre du PPRI 2017001 Ognon Central Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 2 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96332000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 70- Isocotes du PPRI n°19970006 Ognon Moyenne Vallee Aval Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 27 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 93738100Les isocotes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des…
DDT 70 - Zone réglementée du PPRI n°20090015 Durgeon Amont Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 4 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 93841700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°19970006 de l'Ognon Moyenne Vallée Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 92915000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Cotes de crue de l’aléa inondation Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 14 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 87810500Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d’occurrence 100 ans (sauf sur le linéaire de l’Ise qui reprend les emprises et les cotes du PPRI en vig…
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080025 CC du Val de Semouse Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 82338700Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de Galéria et Manso en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 26 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 78333901Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n° 20080028 Saône Moyenne Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 4 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 76522300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention du Risque Inondation dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 18 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 74113100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080024 du Bassin de la Lanterne Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 70424500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080026 Saône Basse Vallée Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 69435000Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20120002 de la Saône_Amont Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 25 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 6296300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Isocotes du zonage réglementaire du plan de prévention des risques inondation (PPRI) du bassin de la Vézère en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 59325500N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20000002\_L\_019 Isocotes mises au standard Covadis en 2016 sur la base des couches assemblés du PPRI Vézère fournies en 2002. Ces couches n'ont pas bénéficié du recalage effectu…
Périmètre du plan de prévention des risques inondation (PPRI) du bassin de la Vézère en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 58522500N\_PERIMETRE\_PPRN\_20000002\_S\_019 Périmètre du plan de prévention des risques inondation (PPRI) du bassin de la Vézère en Corrèze PPRI Vézère approuvé le 25/10/2016
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080023 du Bassin de la Semouse Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 30 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 57827500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20060010 du Durgeon Aval. Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 25 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 55024300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20170001 Ognon Central Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53020500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Cotes réglementaires - surfaces - des PPRI dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 21 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5109100Cotes réglementaires des plans de prévention des risques - inondation ou submersion marine. Les études de caractérisation des aléas des plans de prévention des risques - PPR - relatifs à l'inondation…
Cotes réglementaires - lignes - des PPRI dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 21 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4803400Cotes réglementaires des plans de prévention des risques - inondation ou submersion marine. Les études de caractérisation des aléas des plans de prévention des risques - PPR - relatifs à l'inondation…
Cotes réglementaires - points - des PPRI dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 21 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4205700Cotes réglementaires des plans de prévention des risques - inondation ou submersion marine. Les études de caractérisation des aléas des plans de prévention des risques - PPR - relatifs à l'inondation…
