Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM4 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 29 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 36532400PM4\_ASSIETTE\_SUP\_S\_067
PPRN de Saint-Martin-le-Vinoux approuvé le 20/12/2011 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 94131500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Villard-de-Lans appprouvé le 02/06/2014 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93224800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
SUP PT1 (60) DDT Oise Mis à jour le 24 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 53529800Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électromagnétiques (département de l'Oise)
PPRN Porté à connaissance de Laval-en-Belledonne en date du 18/08/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91725800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Saint-Victor-de-Cessieu approuvé le 06/07/2006 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87422700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
SUP A4 (60) DDT Oise Mis à jour le 21 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 49033000Servitude concernant les terrains riverains des cours d'eau non domaniaux
PPRT de Roussillon/Salaise-sur-Sanne approuvé le 09-07-2014 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82831100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
PPRN de Seyssins approuvé le 29/02/2008 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81833800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Pont-Evêque approuvé le 13/02/2006 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78924600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Venon approuvé le 31/12/1992 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77925400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Laurent-du-Pont approuvé le 29/12/1987 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77329200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Gières approuvé le 26/10/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73628500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 d'Izeron approuvé le 30/10/1989 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72721500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Villard Saint Christophe en date du 06/06/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72823700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRT de SOBEGAL à Domène approuvé le 08-02-2017 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72533400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
PPRN de Saint-Egrève approuvé le 11/12/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71523700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRI Porté à connaissance de la Sanne en date du 29/12/2017 DDT de l'Isère Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 7042700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Pierre-Châtel approuvé le 02/04/1979 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70220700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN révisé de Barraux approuvé le 02/08/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70120400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
