Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 12 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 50446200PM3\_GESTIONNAIRE\_SUP Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze Table contenant la liste de gestionnaires de servitude d'utilité…
Servitudes - Lot des servitudes PM1 relatives aux plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) pour le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 20 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 89325900Servitudes d'utilité publiques résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) établis en application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'envi…
Servitudes- PM1 Assiettes surfaciques liées aux servitudes PM1 sur le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 26 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 82223400En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- le…
Servitudes - PM1 Générateurs surfaciques liés aux servitudes PM1 sur le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 26 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 78021800En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- le…
Servitudes - PM1 Liste des servitudes d'utilité publique sur le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 27 juin 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 7618200Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Servitude d'utilité publique (SUP) EL9 des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60426400Les Servitudes d’Utilité Publique peuvent-être classées en quatre catégories, selon leurs objectifs :\* les servitudes relatives à la conservation du patrimoine ;\* les servitudes relatives à l’utili…
Servitudes - PM1 Organisme gestionnaire de servitude d'utilité publique pour le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 27 juin 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 5396900Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations r…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 dans les Pyrénées Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 52829500Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
Servitudes - PM1 Relation entre les servitudes et les actes lpour le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 27 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 4967700Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL9 dans les Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3184400Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral. Outr…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL9 dans les Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2694100Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral. Outr…
Servitude d'utilité publique AC4 - Servitudes relatives aux aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) sur la commune de Compiègne - approbation du 06/03/2020 Commune de Compiègne Mis à jour le 29 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 587000Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) sur la commune de Compiègne approuvée le 06/03/2020. L'AVAP est une servitude d'utilité publique (catégorie AC4) qui a pour objet d'a…
Servitude d'utilité publique AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) sur la commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006 (remplacé) Commune de Compiègne Mis à jour le 27 janv. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 2519900Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) - Commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006 (obsolète). Cette servitude a été remplacée par l'AVAP en 2020. La ZPPA…
