Pôles d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2024 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 4874100Définition d’un « pôle économique » selon le standard CNIG : « Le pôle économique est un regroupement de site économiques géographiquement proches. Le pôle économique correspond à la réalité perçue p…
Code postal Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K23500 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Ce jeu de données représente les emprises relatives aux codes postaux sur l'ensemble du territoire de Bordeaux Métropole. Le code postal est…
Zonage du PLUi de Brest métropole URB_PLU_BMO_ZONE_URBABrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00Zonage du PLU Facteur 4 de Brest métropole \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilise…
Carte des sols hydromorphes du Conseil Départemental de la Mayenne DDT Mayenne Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 80223000Extraction des sols hydromorphes (champ "hydromor" de valeurs '4', '5' et '6') la couche l\_pedo\_demp\_sols\_053 qui est la donnée pédologique du Conseil Départemental de la Mayenne
Zonage Plan Local d'Urbanisme - Tours Métropole Val de Loire Tours Métropole Val de Loire Mis à jour le 18 avr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 7K2K00Les zonages : plan local d'urbanisme de 22 communes de Tours Métropole Val de Loire Le zonage est un outil de règlementation et de contrôle de l'utilisation du sol. Le mot est dérivé de la pratique …
Quartier prioritaire de Politique de la Ville Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K00Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole. La loi de programmation pour la Ville et la cohésion…
Quartier et Lieu-dit Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 25 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K3K00Emprise des quartiers urbains et des lieux-dits. Cette couche a été saisie par le SIGU à partir des informations du plan cadastral informatisé, du cadastre napoléonien, de la carte de Cassini, de la …
Périmètre UNESCO Bordeaux Métropole Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18900 picto dictionnaire public Dictionnaire Public Donnée présentant le secteur inscrit à l'UNESCO et la zone attention patrimoniale.
Risques Naturels Submersion Marine – Limite zone inondable Xynthia +60cm La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K45100Limite de zone inondable par submersion marine pour l'événement Xynthia +60cm.
Territoires de Veille Active Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 6 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Territoires bénéficiant d’un accompagnement via le contrat de ville en terme d’ingénierie et de mobilisation de la solidarité locale par le biais de dispositifs spécifiques tels que programme de réus…
Territoire Entrepreneurs Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Le Territoire Entrepreneur (anciennement dénommé zones franches urbaines ou ZFU) sont des quartiers de plus de 10 000 habitants, situés dans des zones dites sensibles ou défavorisées. En accordant de…
Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest URB_PLU_ZONE_URBABrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K53700Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Communautés de communes du Pays de Brest \*\*Attributions \*\*Document d'urbanisme de la commune de …
NATURA 2000 - Habitat - ZSC - Zones spéciales de conservation SIG-GR Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 4895800Zones spéciales de conservation désignées dans le cadre de la directive européenne “Habitats”. Mise à jour conformément aux règlements grand-ducaux du 6 octobre 2023. Les zones spéciales de conservat…
Arrêtés permanents de circul. et station. (Aires, périmètres, ...) DEP_ARR_CIRC_STAT_S_VBrest métropole Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K70600Emprises uniquement (limite d'agglomération, zone 30, zone stationnement payant orange, verte...) Cartographie du contenu des arrêtés municipaux de circulation et du stationnement. Cette cartograp…
Plan de stationnement par zones tarifaires de la Ville de Grenoble Ville de Grenoble Mis à jour le 28 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 6K3K00Ce jeu de donnée contient les zones tarifaires sur le plan de stationnement de Grenoble.
Risques Naturels Submersion Marine – Aléas modérés Xynthia +20cm La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K34700Aléas modérés d'inondation par submersion marine pour l'événement Xynthia +20cm.
Stationnement – Zonage tarifaire La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K23900Zonage tarifaire (zones vertes et oranges) du stationnement sur la voirie.
Risques Naturels Submersion Marine – Aléas modérés Xynthia +60cm La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K26900Aléas modérés d'inondation par submersion marine pour l'événement Xynthia +60cm.
Risques Naturels Submersion Marine – Aléas faibles Xynthia +20cm La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K29000Aléas faibles d'inondation par submersion marine pour l'événement Xynthia +20cm.
Carroyage hexagonal de 250 mètres sur le territoire BM Bordeaux Métropole Mis à jour le 21 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 47016500 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Ce jeu de données représente le carroyage hexagonal de 250 mètres sur le territoire Bordeaux Métropole.
