Enquête Participative Lichens forestiers d’Auvergne et du Massif-Central DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 25 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 611000Les lichens constituent de très bons bio-indicateurs qui, selon les espèces, peuvent renseigner, entre autres, sur l’ancienneté des forêts, la qualité de l’air et l’effet du changement climatique au …
Carte de bruit stratégique - Echéance 2 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7949800L'élaboration des cartes de l'échéance 2 concerne: Les routes dont le trafic est supérieur à 3 millions de véhicules par an les voies ferrées comptant plus de 30 000 passages de train par an les a…
Servitudes relatives aux forêts dites de protection en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 août 2016Métadonnées :Bon (78 %) 79432000Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur les montagnes et sur les p…
Générateurs liés à la servitude de catégorie A5 (canalisations publiques d'eau et d'assainissement) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 21 oct. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 79439200Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
DUP (SNCF-RESEAU) pour le Lyon-Turin (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 30 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K42300Déclaration d'Utilité Publique (SNCF-RESEAU) pour le Lyon-Turin ferroviaire
Communes avec zones de présence d'un risque de mérules Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K15100Communes avec zones de présence d'un risque de mérules, pris par Arrêtés Préfectoraux. Présentation de la mérule La mérule est un champignon qui s’attaque aux bois des constructions, notamment aux c…
Vues majeures de la Directive Paysagère de Chartres (DPC) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 5 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K52000La loi Paysage du 8 Janvier 1993 (art.L350.1 et suivants du code de l’Environnement) a donné à l’État un nouvel outil de protection du paysage, les directives de protection et de mise en valeur des p…
PPRI Seine (Zone réglementée) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 29 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K60400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Enjeu Bâti DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 3966800Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Surface d'eau permanente DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 3965900Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Etat écologique des masses d'eau objectif 2027-2033 - Transition - en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 18 août 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 397000L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 ju…
Plan local d'urbanisme de la commune de Domart en Ponthieu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78526700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
EPCI de Savoie DDT Savoie Mis à jour le 2 août 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36500Etablissement Public de Coopération Intercommunale de Savoie
circonscriptions_louvetiers_03_12_2024 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78123500Ce jeu de données représente les territoires affectés aux louvetiers du département de la Marne, conformément à l'arrêté préfectoral du 27/11/2019. Les lieutenants de louveterie sont des agents bénév…
PIARA- Aires de retournement des poids lourds de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 3 mars 2023Métadonnées :Bon (78 %) 5995100Les zones de gestion des Poids Lourds sont des sites qui ont été identifies par les acteurs de la zone de défense Sud-Est comme devant permettre de gérer les poids lourds se trouvant en situation de …
Plan local d'urbanisme de la commune de la Chaussee Tirancourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77927100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
2023_inventaire_frayeres_valide DDT Savoie Mis à jour le 16 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K350002023\_inventaire\_frayeres\_valide
EA_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77833600EA se rapporte aux surfaces artificialisées Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface portant un couvert de cul…
Etablissements industriels etablissements-industrielsBassin Adour Garonne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K2K00Etablissement privé ou public à l'origine de pollutions ou de prélèvements d'eau liés à une activité économique non agricole. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garon…
PPRi de Châlons-en-Champagne – secteur Aval CAC – périmètre du PPRi DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 77625900Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 01 juillet 2011,…
