PLU de de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - Mise à jour SUP 18/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 33011700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - PLU approuvé le 16/06/2016 - Mise à jour SUP du 18/04/2019
PLU de LE POET LAVAL 26243 - Procédure principale 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 15 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 32911200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme deLE POET LAVAL 26243 PLU approuvé le 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP
PLU de LES TOURRETTES 26353 - Modification simplifiée N° 1 29/10/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 17 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3269300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/10/2018 caractèr…
Assemblage départemental des informations linéaires des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. DDT Creuse Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3229300Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffus…
PLU de PUY SAINT MARTIN 26258 - Procédure principale 29/11/2017 - FIN de VALIDITE : 27/02/2018 Mise à jour DPU DDT Drôme Mis à jour le 23 mars 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2958000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PUY SAINT MARTIN 26258 - PLU approuvé le 29/11/2017 caractère exécutoire le 07/01/2018 - FIN de VALIDITE : 27/02…
Lauréats pour le recyclage foncier des friches dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 17 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 250300La reconquête des friches constitue un enjeu majeur d’aménagement durable des territoires pour répondre aux objectifs croisés de maîtrise de l’étalement urbain et de revitalisation urbaine et, par co…
Occupation du sol Région Sud 2006 V1 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K91200Base de données d'Occupation du sol ( BD OCSOL 2006 ) établie sur l’ensemble de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Ce fichier est décliné du référentiel CORINE LAND COVER avec une nomenclature enr…
Occupation du sol Région Sud : Evolution 2014 corrigé-2019 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 13 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K000Cartographie de l'évolution de l'occupation des sols de la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur entre 2006 et 2014; réalisée par croisement de la BD OCSOL corrigée de 2014 et de la base de données d'Occ…
Occupation du sol Région Sud : Evolution 2014-2014 corrigé-2019 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 13 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K000Cartographie de l'évolution de l'occupation des sols de la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur entre 2006 et 2014; réalisée par croisement de la BD OCSOL de 2014 , de la BD OCSOL corrigée de 2014 et de…
Occupation du sol Région Sud : Evolution 1988-1999 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 24 déc. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 1K41500Cartographie de l'évolution de l'occupation des sols de la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur entre 1988 et 1999 ; réalisée par croisement de la carte d'occupation du sol 1999 (élaborée à partir d'ima…
Occupation du sol Région Sud : Evolution 1999-2006 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 25 mai 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K9800Cartographie de l'évolution de l'occupation des sols de la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur entre 1999 et 2006; réalisée par croisement de la carte d'occupation du sol 1999 (élaborée à partir d'imag…
Occupation du sol dans OpenStreetMap magellium Mis à jour le 10 août 2020Métadonnées :Bon (67 %) 6K70600Extrait quotidien d'éléments d'occupation du sol en France métropolitaine présents dans la base de données ouverte et collaborative OpenStreetMap (OSM) \[1]. La couche est disponible dans magOSM ac…
Occupation du sol Région Sud 1999 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K57500Base de données d'Occupation du sol ( BD OCSOL 1999) établie sur l’ensemble de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Ce fichier est décliné du référentiel CORINE LAND COVER avec une nomenclature enri…
Occupation du sol Région Sud 2014 corrigé Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 27 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K25800Version 2014 de la Base de données d'Occupation du sol régionale ( BD OCSOL 2014 ) sur la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Cette version été réalisée dans le cadre du marché de mise à jour porté pa…
Occupation du sol Région Sud : Evolution 2006-2014 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 7 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 9439800Cartographie de l'évolution de l'occupation des sols de la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur entre 2006 et 2014; réalisée par croisement de la BD OCSOL 2006 et la Base de données d'Occupation du sol …
Occupation du sol Région Sud 2019 2/3 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 28 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 92910400Base de données d'Occupation du sol régionale -BD OCSOL 2019 - sur la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Cette version été réalisée dans le cadre du marché de mise à jour porté par la Région Provence…
Haies engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2023) Région Bretagne Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7274800Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Couverture du Sol par Intelligence Artificielle (CoSIA) de Troyes Champagne Métropole Troyes Champagne Métropole Mis à jour le 9 août 2024Métadonnées :Bon (100 %) 3K40200Les cartes CoSIA décrivent la couverture du sol, soit la nature du sol, selon 16 classes (bâtiment, surface d’eau, conifère, culture, broussaille...). Cette description du sol est produite pour tout …
RPG 2020 regroupé DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 148000RPG 2020 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
Occupation du sol Région Sud 2006 V1 3/3 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 25 mai 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 8609500Base de données d'Occupation du sol régionale, la BD OCSOL 2006 établie sur l’ensemble de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Ce fichier est décliné du référentiel CORINE LAND COVER avec une nomenc…
