Arbres engagés en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2021) Région Bretagne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 6842100Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Occupation du sol Région Sud 2019 3/3 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 28 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 85511500Base de données d'Occupation du sol régionale -BD OCSOL 2019 - sur la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Cette version été réalisée dans le cadre du marché de mise à jour porté par la Région Provence…
Arbres engagés en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2019) Région Bretagne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 6441800Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
RPG 2018 regroupé DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 140200RPG 2018 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
RPG 2019 regroupé en 3 postes DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 140000RPG 2019 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
Décor surfacique des cimetières - METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 29 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 597100Élément surfacique d'habillage des cimetières
Rangée cimetière - METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 8 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 574100Rangées à l'intérieur des cimetières
Décor ponctuel des cimetières - METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 9 déc. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 569100Élément ponctuel d'habillage des cimetières
Haies engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2022) Région Bretagne Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5231800Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Section cimetière - METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 555100Sections à l'intérieur des cimetières
Arbres engagés en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2023) Région Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4932700Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Parcelles engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2023) Région Bretagne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4923700Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Emplacement des cimetières - METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 8 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 525100Emplacement des cimetières
Parcelles engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2019) Région Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4721400Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Arbres engagés en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2020) Région Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4521700Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Parcelles engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2020) Région Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4476700Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Indicateurs incidence SRADDET : Artificialisation des sols et gestion économe de l'espace Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 17 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5525100Le Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires, adopté le 26 Juin 2019, porte la stratégie régionale pour un aménagement durable et attractif du territoire. A …
Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K39200La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état des documents d'urbanisme …
Parcelles engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2018) Région Bretagne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4411700Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Arbres engagés en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2018) Région Bretagne Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4411900Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
