Espaces de concessions des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4391300Espaces de concessions des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne à savoir les ports de Brest, Lorient, Saint Malo et les aéroports de Brest,Rennes, Quimper et Dinard.
Parcelles engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2021) Région Bretagne Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4282200Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Haies engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2021) Région Bretagne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4232900Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Haies engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2019) Région Bretagne Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4191500Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Cimetière - EUROMETROPOLE DE METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 16 mars 2022Métadonnées :Bon (67 %) 446100Emprise des cimetières. La données est fiable sur Metz mais dépend des remontées des communes en dehors
Haies engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2020) Région Bretagne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4181800Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Diagnostic paysager des voies navigables appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3821600En 2019, la Direction des Voies Navigables a lancé une étude paysagère sur les 425 km de voies navigables propriétés et gérés par la Région Bretagne. L'étude paysagère comprend notamment, d'un point …
Séquence paysagère des voies navigables appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3781900En 2019, la Direction des Voies Navigables a lancé une étude paysagère sur les 425 km de voies navigables propriétés et gérés par la Région Bretagne. L'étude paysagère comprend notamment, d'un point …
Occupations domaniales des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3711400Occupations domaniales des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne à savoir les ports de Brest, Lorient, Saint Malo et les aéroports de Brest,Rennes, Quimper et Dinard.
Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 2 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K41300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Il s'agit là d'une prescription se présentant sous la forme d'une information surfacique, qui …
Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35000La ressource décrit la liste des communes ou des collectivités couvertes par un document d'urbanisme opposable à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état d…
Arbres engagés en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2022) Région Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3581700Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
PPRN de La Boisse DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan des Surfaces Submersibles du Rhône (PSS) DDT de l'Ain Mis à jour le 7 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K54800Représentation du plan des surfaces submersibles (PSS) du Rhône approuvé par décret le 16 août 1972. Annexe à l'arrêté préfectoral n°2006-6 en date du 15 février 2006 relatif à l'information des acq…
zones humides de référence pour les ZSCE "Algues vertes" définies au 1er janvier 2022 dans les Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 24 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K46600couche de référence des zones humides ayant des objectifs de conversion en cultures pérennes dans le cadre des ZSCE "Algues Vertes", définies au 1er janvier 2022
Communes des Pyrénées-Orientales couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au GPU à la date de saisie. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 10 mai 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K45000Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au Géo-portail de l'urbanisme (GPU) à la date de saisie des données (une seule table par dépar…
Périmètre des Zones d'Activité à maîtrise d'ouvrage publique du département de l'Allier (version: octobre 2025) Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 24 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40100Périmètre des Zones d'Activité à maîtrise d'ouvrage publique du département de l'Allier. Cette base est mise à jour par la Direction Départementale des Territoires de l'Allier (DDT03/SACT/BCPT). Une …
Espaces boisés classés non publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme (Département de l'Allier) Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 11 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K28300Espaces boisés classés non publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme (Département de l'Allier)
Prescriptions d'aménagement liées aux autorisations de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 18 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56000Lignes représentent les aménagements prescrits dans le cadre d'un arrêté préfectoral accordant dérogation d'épandage agricoles à moins de 500 m des zones de productions de coquillages. Publié conjoin…
PPRN de Blyes DDT de l'Ain Mis à jour le 1 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
