DDT05 - Zonages réglementaires des PLU des Hautes-Alpes (shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K27800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Type de culture agricole DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K10000-2019- Extrait du registre parcellaire graphique type de culture agricole L\_RPG\_CULTURE
Périmètre informatif des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 6 août 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K51100Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme (PLU) sont ajoutées pour de raison règlementaire (conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de …
Bande d'inconstructibilité défini au L111-6 du code de l'urbanisme le long de certains axes routiers du Puy de Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 18 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37400Bande d'inconstructibilité défini au L111-6 du code de l'urbanisme le long de certains axes routiers du Puy de Dôme En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations s…
PPRN de Châtillon-la-Palud DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Intention de culture du mais dans la zone de protection du Val d'Authion en 2025 dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 31 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16700Dans le cadre de la protection de la culture de semence de maïs, les exploitants font une déclaration d'intention de culture à la parcelle de maïs dit industriel ou de semence. Cette table représent…
PPRN multi-communal de Pont-d'Ain, Saint-Jean-le-Vieux et Ambronay DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 99340900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Parcelles identifiées à risque dans le cadre des ZSCE Algues vertes des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 97648500l\_parcelles\_risque\_zsce\_22
PPRN de Bellignat DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 94166600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Information ponctuelle des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 92752000Les informations ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires (conformément aux articles R123-13 et R123-14 du co…
N_ZONE_URBA_046 DDT Lot Mis à jour le 8 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 92014200Zones\_urbanisme - Assemblage GPU 09/2025
PPRN multi-communal de Brens, Peyrieu et Virignin DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 92030300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
État d'avancement des procédures d'urbanisme en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 91122600Objets surfaciques des procédures d'urbanisme dans le département de la Charente. Description du document d'urbanisme opposable s'appliquant à la commune dans son dernier état connu et précisant sa s…
PPRN de Virieu-le-Grand DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 89823900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN d'Oyonnax DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 88033200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de sauvegarde et de mise en valeur dans le département du Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 3 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 85120100Le PSMV est un document de planification prévu pour assurer la sauvegarde et la mise en valeur des sites patrimoniaux remarquables (et, avant eux, des secteurs sauvegardés). Sur le périmètre qu’il c…
Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 18 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 84856100Polygones représentant les ilots ou partie d'ilots ayant obtenu par arrêté préfectoral une dérogation accordant le droit de recevoir des épandages agricoles, bien que situés à moins de 500 m des zone…
PPRN de Frans DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 81336000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 23 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 80432800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Il s'agit là d'une prescription se présentant sous la forme d'une information linéaire, qui ap…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Rosny-sous-Bois (93064) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78818100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
