Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 77418700Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
PPRN de La Burbanche DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 76327000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Schéma de cohérence territoriale dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 75723300La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
PPRN multi-communal de Reyrieux, Parcieux et Massieux DDT de l'Ain Mis à jour le 16 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 75237900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Brion DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 74927500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal d'Asnières-sur-Saône, Manziat et Vésines DDT de l'Ain Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 74570000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune d'Aulnay-sous-Bois (93005) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74215800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 73110900Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan de prévention des risques de mouvement de terrain à Issy-les-Moulineaux - zones réglementées Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 21 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72518000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvements de terrain - Zone règlementée - Commune de Le Raincy (93062) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72321500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Craz-sur-Reyssouze DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 72043800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Léaz DDT de l'Ain Mis à jour le 22 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 71328800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Torcieu DDT de l'Ain Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 71122600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Sermoyer, Arbigny et Saint-Bénigne DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 70849600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Valserhône (territoire de l’ancienne commune de Bellegarde-sur- Valserine) DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 71046600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Schéma de cohérence territoriale dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 69823900La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
PPRN de Toussieux DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 69565200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Jujurieux, Neuville-sur-Ain et Poncin DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 69234000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Saint-Jean-de-Niost DDT de l'Ain Mis à jour le 1 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 68427900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Sainte-Euphémie DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 67429600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
