PPRN de Argis DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 65626700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Saint-Didier-sur-Chalaronne et Thoissey DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 65335400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Cressin-Rochefort DDT de l'Ain Mis à jour le 16 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 64726100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Saint-Martin-du-Fresne DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 63726500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Disponibilité foncière dans le Puy de Dôme - mise à jour en continu Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 19 mai 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 63520000Terrain non bâti constructible suivant les règle d'urbanisme du document d'urbanisme en vigueur
PPRN de Injoux-Génissiat DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 63423400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Douvres DDT de l'Ain Mis à jour le 24 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 63423500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Château-Gaillard DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 63118200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de Prévention des Risques Naturels (Inondation) - Zone règlementée - Département des Hauts-de-Seine Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 21 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61719700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN multi-communal de Crottet, Grièges, Laiz et Pont-de-Veyle DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 61841400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Chaley DDT de l'Ain Mis à jour le 14 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 61518500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Intention de culture de maïs industriel potentiellement en litige dans la zone de protecion du Val d'Authion en 2025 dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 31 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60411200Dans la zone de protection de semence de maïs du Val d'Authion, les intentions de cultiver du maïs industriel ne doivent pas se situer en partie ou en totalité dans l'assiette de 200m des parcelles …
PPRN de Lancrans DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 59724300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Priay DDT de l'Ain Mis à jour le 28 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 59526600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Saint-Maurice-de-Remens DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 59319500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de Prévention des Risques Naturels "mouvements de terrain'' - Aléas (carrières) - Commune de Meudon (92048) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 3 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 59216900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Dortan DDT de l'Ain Mis à jour le 19 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 59225300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Balan DDT de l'Ain Mis à jour le 8 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 58820900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Lavours DDT de l'Ain Mis à jour le 22 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 58324500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Jassans-Riottier DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 58038600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
