PPRN de Charnoz-sur-Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 1 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 57323100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Thil DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 57221700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN d'Artemare DDT de l'Ain Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 56520200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Varambon DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 56426000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
surface ouverte à des projet ENR défini dans le document-cadre prevu au L111-29 du code de l'urbanisme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 3 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5655900L111-29 L'arrêté préfectoral du 08/09/2025, pris après consultation de la commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers, des organisations professionnelles i…
Intention de culture de maïs industriel potentiellement en litige dans la zone de protecion du Val d'Authion en 2026 dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5621100Dans la zone de protection de semence de maïs du Val d'Authion, les intentions de cultiver du maïs industriel ne doivent pas se situer en partie ou en totalité dans l'assiette de 200m des parcelles d…
Périmètre du Plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain (PPRMT) liés aux anciennes carrières - Commune de Pantin (93055), Les Lilas (93260) et Le Pré-Saint-Gervais(93061) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 56113200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Pantin (93055) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55816300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Occupation du sol / OCS GE - LA & BBO - Mutations entre 2004 et 2019 Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 551200L’OCS GE est une base de données de référence pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d’outre-mer (DROM). Elle est produite…
Plan de prévention des risques de mouvement de terrain à Fontenay-aux-Roses (92032) - zones réglementées Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 21 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54611200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN multi-communal de Lurcy, Messimy-sur-Saône, Fareins et Beauregard DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 54425100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRT Saint-Vulbas (PIPA, 01) - Speichim, Tredi et Siegfried DDT de l'Ain Mis à jour le 21 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 54321700N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20070001\_S
PPRN multi-communal de Pont-de-Vaux, Gorrevod, Reyssouze, Boz et Ozan DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 54228900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Saint-Germain-les-Paroisses DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 54125300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Flaxieu DDT de l'Ain Mis à jour le 20 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 54022300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Saint-Rambert-en-Bugey DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 53618600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Saint-Bernard et Trévoux DDT de l'Ain Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 53536700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques de mouvement de terrain à Villemomble (93077) - zones réglementées Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53115000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Montréal-la-Cluse (avant Révision partielle) DDT de l'Ain Mis à jour le 7 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 53026400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Talissieu DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 52524100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
