Carrières et dépôts de matériaux (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 1 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 88032600Carrières et dépôts de matériaux (Savoie)
Secteurs_interventions_ORT_Persan_Beaumont Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 21 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 87934000Secteurs d'interventions ORT Persan-Beaumont Tracé réaliser à partir de la BDTopo
Plan local d'urbanisme de la commune de Vignacourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64229800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR) Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 2 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K61400Export validé et nettoyée des Zones d'Accélération des ENR saisies par les collectivités sur le Portail National des ENR et ayant fait l'objet d'une délibération adéquate
Données de rejet des collectivités donnees-de-rejet-des-collectivitesBassin Adour Garonne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4K5K00Pour chaque système d’assainissement, données mensuelles ou annuelles portant sur différents indicateurs mesurés, calculés ou estimés depuis l'année d'exploitation 2000. But : Diffuser les données, …
PPRI Epte (Zone réglementée) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 28 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 86754200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan local d'urbanisme de la commune de Coisy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63425200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
emprise_irpg_cvl_public DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 18 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K26500emprise\_irpg\_cvl\_public
Plans Climat-Énergie Territoriaux (PCET) portés par un Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 4 août 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3263800Liste des Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) portant un Plan Climat-Énergie Territorial (PCET) - obligatoire ou volontaire - en région Pays de la Loire. Un PCET est un projet t…
Emprise des hauteurs de submersion sur le val de Tours DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 20 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K45400PHEC\_Tours\_emprise
Points d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 24 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40300Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents ou intermittents figurant en points, traits continus ou discontinus sur les cartes au 1/25 000 de l'Institut géog…
PPRI Presles (Zone réglementée) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 3 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 86254000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Les contours des feux de forêt dans le Var de 1958 à 2022 Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 18 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 2K66000Contours des feux de forêts (quelle que soit la superficie de ces feux) . Pas de feu suffisamment importants pour les années 2011 à 2014 et en 2018. La base de données "Prométhée" (Maitres d'ouvrag…
Plan de prévention des risques PPRI des cantons de Chaulnes et Bray sur somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 22 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 63427900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42200Titre : Zone réglementée du PPRL du Boulonnais Description : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones…
Zones d'enjeux prises en compte dans l'établissement des Plans de Prévention des Risques Mouvement de terrain (PPRMT) du département de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 17 déc. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 62924700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Voies du Lyon-Turin ferroviaire (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 15 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 85528900voies futures du Lyon-Turin ferroviaire
Aire de protection de biotope (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 5 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 8529400Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont deszones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local envue d'atteindre…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers de CRUSNES (54149) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 32325600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan local d'urbanisme de la commune de Lamotte-Brebiere Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62424600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
