Limites à grande échelle des aires urbaines du Nord - Pas-de-Calais (en 2010) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K67001Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes ru…
Moyens matériels des groupes politiques - groupe UDI-UC (mandat 2016-2021) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K01Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Union des Démocrates et Indépendants- Union centriste (UDI-UC) ainsi que les consommations annuelles par p…
Présences et absences (mandat 2016-2021) des élus régionaux Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K2K01Les présences/absences des élus aux instances du Conseil régional Hauts-de-France correspondent à la réalité en séance : présence, ou absence, physique aux instances (séances plénières, commissions p…
Bâtiments communaux de Digne-les-Bains Ville de Digne-les-Bains Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K61501Bâtiments appartenant à la Ville de Digne-les-Bains.
ELECTIONS - Résultats_présidentielle_2017 Commune de Brocas Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K1K00Les résultats seront progressivement mis en ligne pour téléchargement à partir du 23 avril 20h00 pour le 1er tour et du 7 mai 20h00 pour le 2nd tour. Aucun résultat d’élection, partiel ou définitif, …
INTERCO - Contours E.P.C.I._2017 Commune de Brocas Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Source du Jeu de données complet et géolocalisé des Groupements de collectivités territoriales Contours des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI)
ELECTIONS - Législatives_2017_Liste_candidats_1er_tour Commune de Brocas Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K1K00Liste des candidats du 1er tour des élections législatives des 11 et 18 juin 2017.
Moyens matériels des groupes politiques - groupe PCPE - Pour le Climat et Pour l'Emploi : Délégation Ecologiste et Délégation insoumise (2021 - 2028) Région Hauts-de-France Mis à jour le 12 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K83901Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Pour le Climat et Pour l'Emploi : Délégation Ecologiste et Délégation insoumise (PCPE) ainsi que les consom…
Mairie Toulouse métropole Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K20300Localisation des mairies des communes du Grand Toulouse
INTERCO - Composition_2017 Commune de Brocas Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K79100Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
ELECTIONS - Résultats_bureau_vote_Législatives_2007 Commune de Brocas Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Résultats des élections législatives 2007, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les…
AMENAGEMENT - Guichets_Publics_Locaux Commune de Brocas Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Ce jeu de données est une extraction CSV de la base de données locales V2 fournie à l'origine par les services du Premier Ministre en format XML et notamment utilisée par Service-public.fr et le Coma…
Communes Toulouse métropole Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 3K30300Limites des communes du Grand Toulouse
ELECTIONS - Résultats_européennes_1999 Commune de Brocas Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Résultats des élections européennes 1999, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scru…
ELECTIONS-Elus_municipaux_2014 Commune de Brocas Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Ce jeu de données a pu être construit grâce au croisement de ces trois jeux de données : https\://www\.data.gouv.fr/fr/dataset/les-elus-municipaux https\://www\.data.gouv.fr/fr/dataset/les-resultat…
ELECTIONS - Référendum_2000 Commune de Brocas Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K95400Résultats du référendum de 2000, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins
ALLOCATIONS - Population_couverte_RSA_et_RPC Commune de Brocas Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K77200Le RSA est une prestation sous conditions de ressources versée mensuellement sur la base des ressources du trimestre précédent. Entré en vigueur le 1er juin 2009 en France métropolitaine et le 1er ja…
ELECTIONS - Présidentielle_2017_Résultats_bureaux_vote_Tour_2 Commune de Brocas Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K1K00Résultats du 2nd tour de l’élection présidentielle 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs.
CARTOGRAPHIE - Contour_géographique_2018 Commune de Brocas Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Le produit ADMIN EXPRESS décrit le découpage administratif du territoire métropolitain et ultra-marin. Les données source du produit ADMIN EXPRESS sont mises à jour en continu, le produit est ensuite…
ALLOCATIONS - Dénombrement_répartition_foyers_allocataires_âge (TA) Commune de Brocas Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K68000Ce jeu de données dénombre, par commune, l’ensemble des foyers allocataires ayant un droit versable à au moins une prestation au cours du mois de décembre, ou ayant perçu au cours de l’année, une pre…
