Aides hebergement personnes handicapees HEPH par EPCI CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 7 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4143700Ce jeu de données porte sur les bénéficiaires de l’aide à l’hébergement pour les personnes handicapées et les dépenses départementales correspondantes en 2022, présentées par Intercommunalité. Les do…
Fonds Aide aux Jeunes FAJ 2017a2024 Cantons CD76 20250512 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4085800Nombre de prestations « Fonds d’Aide aux Jeunes » (FAJ) accordées et versées par année et par canton de la Seine-Maritime entre le 1er janvier 2017 et le 31 décembre 2024. Le FAJ concerne les jeunes …
Carte Délégation Aides à la Pierre CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 12 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3951600Cette carte fournit le périmètre de délégation des aides à la pierre au Département de la Seine-Maritime. La loi permet à l’État de déléguer la gestion des aides à la pierre (parc locatif social et …
Gestion du Fonds de Solidatité Logement par CD76 2019a2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 18 août 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 34212500Le Fonds de Solidarité Logement (FSL), instauré par la loi du 13 août 2004, est un outil du Plan Départemental d’Actions pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD). Il vis…
Fonds Aide aux Jeunes FAJ 2017a2024 EPCI CD76 20250512 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3236200Nombre de prestations « Fonds d’Aide aux Jeunes » (FAJ) accordées et versées par année et par intercommunalité (EPCI) de la Seine-Maritime entre le 1er janvier 2017 et le 31 décembre 2024. Le FAJ con…
Aide Educative Budgetaire Renforcee AEBR Cantons CD76 2017a2024 20250617 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 16 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 30613800Nombre de bénéficiaires d'une Aide Educatives Budgétaire Renforcée (AEBR) par canton de 2017 à 204. l'AEBR est un accompagnement à toute personne ou famille qui rencontre des difficultés dans la gest…
Allocation Mensuelle (AM) et Secours d'Urgence (SU) en Isère par commune Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 21 août 2023Métadonnées :Bon (78 %) 7K2K00Nombre de bénéficiaires de l'allocation mensuelle et nombre de bénéficiaires secours d'urgence par commune par an depuis 2015. L'Allocation Mensuelle est une aide financière versée dans un cadre de …
DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2458600Les aides à la pierre sont une aide publique à la construction de logements sociaux et à la réhabilitation du parc public existant ou du parc privé des propriétaires occupants et bailleurs.. Depuis …
Carte AEBR Cantons CD76 2024 20250916 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2291100Nombre de bénéficiaires d'une aide éducative budgétaire renforcée (AEBR) par canton en 2024. L'AEBR est un accompagnement à toute personne ou famille qui rencontre des difficultés dans la gestion de …
Aides amelioration habitat propriétaires prives occupants CD76 2019 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2319600Ce fichier porte sur les aides accordées par le Département de la Seine-Maritime au parc locatif privé social et très social. Il indique le nombre de logements aidés, le type d'aide (habitat durable,…
Fond d'Aide aux Jeunes (FAJ) et Fond d'Aide aux Jeunes d'Urgence (FAJU) en Isère par commune Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 21 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Nombre de bénéficiaires du Fond d'Aide aux Jeunes et nombre de bénéficiaires du Fond d'Aide aux Jeunes d'Urgence par commune et par an depuis 2015 Le Fond d'Aide aux Jeunes est une aide destinée à f…
Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) à domicile en Isère par commune depuis 2016 Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Nombre de bénéficiaires de l'APA à domicile depuis 2016 par commune. L'Allocation Personnalisée d'Autonomie est une allocation attribuée aux personnes âgées d'au moins 60 ans qui se trouvent en situa…
Subventions attribuées par la commune de La Baule-Escoublac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de La Baule depuis 2017.
Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) en établissement en Isère par commune depuis 2016 Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K83700Nombre de bénéficiaires de l'APA en établissement depuis 2016 par commune. L'Allocation Personnalisée d'Autonomie est une allocation attribuée aux personnes âgées d'au moins 60 ans qui se trouvent en…
Subventions attribuées par Cap Atlantique, dans le cadre de conventions de subventions CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K77900Liste des subventions publiques attribuées par Cap Atlantique dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement s…
Subventions attribuées par la commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 10 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, unique…
Subventions attribuées par la commune de Guérande, dans le cadre ou non de conventions de subventions CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K1K00Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000. Attribution depuis…
Prestation de Compensation du Handicap en Isère par commune depuis 2016 Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K63000Nombre de bénéficiaires de la PCH depuis 2016 par commune (au 31/12 de l'année). La Prestation de Compensation est une aide personnalisée destinée à financer les besoins liés à la perte d'autonomie d…
