Loi de finances initiale 2014, dotation en emplois temps plein travaillé (ETPT) par ministère du budget général (LFI 2014) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K65300Dotation en équivalant temps plein travaillé (ETPT) par ministère du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2014
Chiffres de l'APD 2015 - données définitives Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K51700La direction générale du Trésor produit les chiffres d’APD (aide publique au développement) de la France à partir des contributions des différents acteurs publics français qui y participent et réalis…
Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), comptes d'affectation spéciale nomenclature par destination Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K49700Nomenclature par destination (mission / programme / action) des comptes d'affectation spéciale présentée au projet de lois de finances (PLF) 2013
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), budgets annexes (BA) par ministère et titre Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K53100Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) des budgets annexes du projet de lois de finances (PLF) 2014 par ministère / programme et Titre 2 / hors Titre 2
Comptes spéciaux non dotés Découverts LFI2023 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 10 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K27800Comptes spéciaux non dotés Découverts LFI2023
Exécution du budget de l'État 2011, budget des comptes de concours financiers en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2011) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K58500Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) des comptes de concours financiers (CCF) par mission / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances …
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), budgets annexes (BA) par destination Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K61500Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) des Budgets annexes (BA) du projet de lois de finances (PLF) 2014 suivant la nomenclature par destination
Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), budget général (BG) nomenclature par destination Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K55500Nomeclature par destination (mission / programme / action) du Budget général (BG) présentée au projet de lois de finances (PLF) 2013
PLF 2025 - Dépenses 2025 des comptes spéciaux non dotés Ministères économiques et financiers Mis à jour le 11 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K23400Ce jeu de données détaille les dépenses prévisionnelles des comptes spéciaux non dotés dans le cadre du Projet de loi de finances 2025 au moment de sa publication officielle.
Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), comptes d'affectation spéciale par ministère Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K52300Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) des comptes d'affectation spéciale du projet de lois de finances (PLF) 2013 par ministère et Titre 2 / hors Titr…
Exécution du budget de l'État 2010, budget général en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2010) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K61800Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) du budget général par mission / programme / action et titre
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune Personnels affectés dans les cabinets ministériels - Dotation ISP Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K49500Dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er août 2013. Extrait du Jaune 2014 "personnels affectés dans les cabinets ministériels"
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), opérateurs de l'État, détail des catégories d'opérateurs Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K54300Détail des catégories d'opérateurs de l'Etat avec les programme de rattachement. Extrait du Jaune 2014 'Opérateurs de l'Etat'
Loi de finances initiale 2013, dotation budgets annexes (BA) en emplois temps plein (ETP) par programme (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K62800Dotation en emplois temps plein (ETP) par programme des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2013
Exécution du budget de l'État 2011, par ministère, comptes des concours financiers en crédits de paiement (CP) (PLR 2011) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K61200Exécution de la dépense sur 2011 par Ministère / Programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au rapport annuel de performance (RAP) 2011)
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), budgets annexes (BA) par mission et titre Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K54800Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) des budgets annexes du projet de lois de finances (PLF) 2014 par mission / programme et Titre 2 / hors Titre 2
Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K60500Dotation du Titre 2 et autres titres par programme du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2013
Loi de finances initiale 2013, fonds de concours (FDC) des comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K57700Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) des comptes d'affectation spéciale de la loi de finances initiale pour 2013
Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) en emplois temps plein (ETP) par ministère (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K61100Dotation en emplois temps plein (ETP) par ministère du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2013
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données relations financières union européenne dépenses des états membres Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K49600Tableau de données sur la répartion des dépenses 2009 par Etat membre de l'union européennes extrait du jaune annéxé au projet de lois de finances (PLF) 2012
