Conseillers municipaux de Montreuil-en-Touraine DELETED DELETEDMis à jour le 9 oct. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 2K15200Conseillers municipaux de Montreuil-en-Touraine pour le mandat en cours de 2016 avec les commissions associées.
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 Ville de Saint-Avé Mis à jour le 4 déc. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 2K13200Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemb…
Délibérations 2021 du Conseil Municipal de la Ville de Soissons DELIBSOISSONS_2021Ville de Soissons Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K11K00Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons pour l'année 2021, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présent…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Batz-sur-mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K46100Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Batz-sur-Mer. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400103\_del…
Compte-rendus de conseils municipaux de Montreuil en Touraine DELETED DELETEDMis à jour le 9 oct. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 2K3300Compte-rendus des conseils municipaux de Montreuil-en-touraine de 2008 à 2016
Délibérations du conseil municipal de la commune de Lys-Saint-Georges pour la période 2018 - 2022 Lys-Saint-Georges Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2K1K10Ce jeu de données regroupe l'ensemble des données relatives aux délibérations du conseil municipal de Lys-Saint-Georges entre 2018 et 2022. Sont présentés les différents résultats des délibérations, …
Délibérations 2019 du Conseil Municipal de la Ville de Soissons DELIBSOISSONS_2019Ville de Soissons Mis à jour le 8 août 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K10K00Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons pour l'année 2019, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présent…
Liste des délibérations de la commune du Poinçonnet en 2020 Le Poinçonnet Mis à jour le 5 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K59400Liste des délibérations du conseil municipal de la commune du Poinçonnet en 2020.
Délibérations Eu Mis à jour le 18 févr. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 2K10500Ce jeu de données regroupent les délibérations établies à l'issue des Conseils Municipaux de la ville de Eu.
Liste des délibérations de la commune du Poinçonnet en 2024 Le Poinçonnet Mis à jour le 4 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K42000Liste des délibérations du conseil municipal de la commune du Poinçonnet en 2024
Liste des délibérations de la commune du Poinçonnet sur l'année 2019 Le Poinçonnet Mis à jour le 9 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K69300Liste des délibérations du conseil municipal de la commune du Poinçonnet pour l'année 2019.
Délibérations 2023 du Conseil Municipal de la Ville de Soissons DELIBSOISSONS_2023Ville de Soissons Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K9K00Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons pour l'année 2023, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présent…
Délibérations 2024 du Conseil Municipal de la Ville de Soissons DELIBSOISSONS_2024Ville de Soissons Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K10K00Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons pour l'année 2024, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présent…
Délibérations 2020 du Conseil Municipal de la Ville de Soissons DELIBSOISSONS_2020Ville de Soissons Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K10K00Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons pour l'année 2020, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présent…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Saint-Molf CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 8 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K22800Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux de Saint molf Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264400516\_deliberation\_lis…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de La Baule CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K42400Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de La Baule. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400558\_deliber…
Compte rendu de conseil municipal Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Cette donnée renseigne les comptes rendus des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2010. Les comptes rendus sont disponibles par conseil en fichier pdf ou word. Un comp…
Liste des délibérations de la commune du Poinçonnet en 2022 Le Poinçonnet Mis à jour le 4 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K74900Liste des délibérations du conseil municipal de la commune du Poinçonnet en 2022.
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune du Croisic CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29800Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune du Croisic. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400558\_delibera…
Délibérations 2022 Ville de Villeneuve Loubet Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K57600Liste des délibérations prises sur l'année 2022. La liste comprend la date du Conseil Municipal, le titre, le numéro de la délibération et la nomenclature ACTES. La liste est organisée de façon chron…
