Budget Primitif 2012 - Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2012, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional lors de la séance plénière des 14, 15 et 16 décembre 2011.
Distribution de masques (prévention COVID19) entre mai et août 2020 en Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K59800Répartition des masques financés par la Région Hauts-de-France et distribués à titre gratuit lors de la crise sanitaire COVID19. Masques livrés de mi-mai à août 2020 aux habitants du territoire régio…
Compte Administratif 2013 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Compte Administratif pour 2013 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière du 20 juin 2014.
Liste des lycées publics et privés août 2016 Région Hauts-de-France Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K29100Fichier de localisation géographique des Établissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE) gérés par la Région Hauts-de-France, ainsi que les lycées privés. situation au 22 août 2016
Conseillers du CESER Nord - Pas-de-Calais de 2013 à 2016 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K43000Liste des membres du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) du Nord - Pas-de-Calais. Données 2013
Organismes régionaux de financement et de garantie (Nord - Pas-de-Calais) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K23600Liste des organismes régionaux de financement et de garantie du Nord - Pas-de-Calais.
Enquête Régionale Mobilité Et Déplacements 2009 (ERMD) - base enquête rurale Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Il s'agit des fichiers de l'enquête régionale ménages/déplacements au standard CERTU réalisée en 2009 par le Conseil régional Nord - Pas-de-Calais. L'enquête des déplacements a été réalisée par télép…
Budget primitif 2016 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K99100Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2016, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance pléniè…
Conseillers du CESER Picardie de 2013 à 2016 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K86300Liste des membres du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) de la région Picardie
Compte Administratif 2020 - Région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Compte administratif pour l'année 2020 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France.
Compte Administratif 2016 - Région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K87600Compte administratif pour l'année 2016 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 29 juin 2017.
Moyens matériels des groupes politiques - groupe LRa (2016 - 2021) Région Hauts-de-France Mis à jour le 3 mai 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2K2K00Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Les Républicains et apparentés (LRa) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 d…
Nombre de prêts aux entreprises par Banque et par Territoires (Nord - Pas-de-Calais) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K44000Nombre de prêts aux entreprises par Banque et par Territoires en 2013.
Budget Primitif 2010 - Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K74100Budget Primitif du Conseil régional Région Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2010, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional les 16, 17 et 18 décembre 2009.
Mouvements au sein de l'Assemblée régionale Nord - Pas-de-Calais 2010 - 2015 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K37800Changements intervenus dans la composition de l'Assemblée régionale du Nord - Pas-de-Calais durant la mandature 2010 - 2015.
Budget primitif 2014 - Nord- Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K43600Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2014, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 18, 19 et 20 décembre 2013.
Structures d'hébergement des agents PLDE (Nord - Pas-de-Calais) en 2012 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K28300Liste des structures hébergeant un agent de développement du Plan Local de Développement Economique, déclinaison locale du Schéma Régional de Développement Economique. Dernières données disponibles a…
Compte Administratif 2010 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K42900Compte Administratif pour 2010 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière le 24 juin 2011.
Liste et coordonnées des Pôles de Compétitivité (Nord - Pas-de-Calais) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K29600Liste et coordonnées des Pôles de Compétitivité en 2013.
Budget primitif 2013 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K41800Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2013, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 1er février 2013.
