Délibérations Val-de-Livenne Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K57500Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Agglopolys - délibérations du conseil communautaire - année 2022 CA DE BLOIS AGGLOPOLYS Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K20600les délibérations du conseil communautaire d'Agglopolys en 2022
Actes administratifs de la communauté de communes du Val d'Essonne Communauté de communes du Val d'Essonne Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K18000Portail d'accès aux arrêtés, décisions, délibérations et procès-verbaux de la Communauté de communes du Val d'Essonne au format pdf.
La Plaine d'Estrées_Délibérations Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 19 févr. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 2K40800Ce jeu de données regroupe les délibérations de la CCPE de 2016 à 2020 (actes administratifs, contrats, décisions relatives au budget ou à l'aménagement, élections internes, ect.) La mise à dispositi…
Agglopolys - délibérations du conseil communautaire - année 2020 CA DE BLOIS AGGLOPOLYS Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (56 %) 2K24000les délibérations du conseil communautaire d'Agglopolys adoptées en 2020
Délibérations de la commune de Donges Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 15 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K69100Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Donges depuis janvier 2018.
Blois - délibérations du conseil municipal - année 2021 CA DE BLOIS AGGLOPOLYS Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K20600les délibérations adoptées par le conseil municipal de Blois en 2021
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 Ville de Lanester Mis à jour le 18 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K21800Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemb…
Blois - délibérations du conseil municipal - année 2023 CA DE BLOIS AGGLOPOLYS Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K9400les délibérations du conseil municipal de Blois de l'année 2023
Délibérations de la CARENE (janvier 2018 - juin 2022) Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 15 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K20300Liste des délibérations adoptées de janvier 2018 à juin 2022
Délibérations de Saint-Nazaire Agglo - CARENE Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K23000Liste des délibérations adoptées depuis juillet 2022
Délibérations de Saint-Nazaire entre octobre 2021 et juin 2022 Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 15 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 86715100Liste des délibérations adoptées avant juillet 2022
Agglopolys - délibérations du Bureau Communautaire prises par délégation du Conseil Communautaire - de 2020 à 2026 CA DE BLOIS AGGLOPOLYS Mis à jour le 3 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 611000Agglopolys - la liste des délibérations du Bureau Communautaire d'Aggloplys prises par délégation du Conseil Communautaire de 2020 à 2026
Délibérations du Conseil municipal du 9 octobre 2025 Commune de Castelmaurou Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 46544601Délibérations du Conseil municipal du 9 octobre 2025
Délibérations de la commune de Trignac Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 45910300Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Trignac depuis janvier 2019
Liste des délibérations Rosny-sous-Bois Rosny-sous-Bois Mis à jour le 12 janv. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 4K1K00Liste des délibérations du Conseil Municipal Rosny-sous-Bois
Procès verbal du Conseil municipal du 07 juillet 2022 Ville de Hayange Mis à jour le 1 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K17000Procès verbal du Conseil municipal du 07 juillet 2022
Listes des délibérations du Conseil municipal de Deauville Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 21 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K5K00Listes des délibérations votées par le Conseil municipal de Deauville depuis 2014. Les délibérations sont consultables en mairie ou auprès du service des Archives communales de Deauville pour les plu…
Divers Commune de Tartas Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K11K00Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans le domaine suivant: divers Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil…
Délibérations du CCAS de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande
