Plan local d'urbanisme de la commune de Bettencourt Saint Ouen Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 34618000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme applicable par commune 2015 ou 2017 dans le Calvados au 01/01/2026. Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48200Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur pour chaque commune 2015 ou 2017 du Calvados,d'après les connaissances de la DDTM14 au 01/01/2026. Référentiel géographique …
CC du 26/01/2004 de Voissant - 38564 - MAJ SUP le 30/09/19 DDT de l'Isère Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 7118500Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Voissant. Cet CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Espaces naturels présentant le caractère de coupure d'urbanisation DDTM Finistère Mis à jour le 28 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47500Objectifs : L'objet de cette disposition est de permettre à la réglementation de l'urbanisme de préserver leurs façades littorales d'un risque de colmatage linéaire lié à l'attractivité de ces espace…
Espaces naturels remarquables maritimes du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 27 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 91733100Objectifs : L'objet de cette disposition, en combinaison avec les autres dispositions de la même loi (cf. notamment l'obligation de continuité à l'urbanisation existante, de prévision "d'espaces natu…
Espaces naturels remarquables terrestres du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 15 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 84936700Objectifs : L'objet de cette disposition, en combinaison avec les autres dispositions de la même loi (cf. notamment l'obligation de continuité à l'urbanisation existante, de prévision "d'espaces natu…
Type et procédure d'urbanisme en cours dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 9 mai 2023Métadonnées :Bon (67 %) 59037500Cette table indique pour chaque commune du département, le type de document opposable et la procédure principale en cours. Ces informations sont extraites de SUDOCUH et de docurba. Dernière mise à jo…
Zonage d'un document d'urbanisme, CC, POS, PLU et PLUi, non versé sur le GPU dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 13 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2301500Report des zonages des documents d'urbanisme opposables. La donnée contient les zonages réglementaires digitalisés à partir de la Bd parcellaire de l' IGN© ou du PCi express (en se calant sur les élé…
Plans d'Occupation des Sols (POS) - 1985 Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 29 juil. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K11400Plans d'Occupation des Sols (POS) des communes de la MEL en 1985 au format image. Le Plan d'Occupation des Sols ( POS )est un document d'urbanisme, antérieur au plan local d'urbanisme, créé par la l…
Plans d'Occupation des Sols (POS) - 1975 Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 29 juil. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K9500Plans d'Occupation des Sols (POS) des communes de la MEL en 1975 au format image. Le Plan d'Occupation des Sols ( POS )est un document d'urbanisme, antérieur au plan local d'urbanisme, créé par la l…
Document d'urbanisme de la commune de Larmor-Plage Lorient Agglomération Mis à jour le 27 juin 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K76000Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 09 juin 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle …
Document d'urbanisme de la commune de Lanester Lorient Agglomération Mis à jour le 18 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K44000Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 novembre 2019, Modifié le 10 février 2022, Mis à jour les 19 octobre 2022…
Document d'urbanisme de la commune de Cléguer Lorient Agglomération Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K25600Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 11 juillet 2016, mis à jour le 29 novembre 2017, révisé (RS1) et modifié (MDC1)…
Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2021) Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 31 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole au 31/12/2021. Elle est issue du PLUi opposable, en date du 31/12/2021, et saisi sur SIG par Re…
Document d'urbanisme de la commune de Lorient Lorient Agglomération Mis à jour le 19 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K30100Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2013, modifié les 13 octobre 2016 et 9 février 2017, MAJ le 26 juil…
Document d'urbanisme de la commune de Quéven Lorient Agglomération Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K19000Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020, révision allégée le 29 septembre 2022, modification simplifiée…
Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur Lorient Agglomération Mis à jour le 8 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K21500Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 14 mars 2013, mis à jour les 21 janvier 2014 et 30 novembre 2015, modifié le 5 …
Document d'urbanisme de la commune de Caudan Lorient Agglomération Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K17000Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 janvier 2014, mis à jour le 4 mai 2015, modifié le 15 mai 2017, mis à jour l…
Document d'urbanisme de la commune de Hennebont Lorient Agglomération Mis à jour le 30 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K20500Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvel…
Document d'urbanisme de la commune d'Inzinzac-Lochrist Lorient Agglomération Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K24200Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 4 novembre 2019 et modifié le 09 juin 2023, et mis à jour le 10 septembre 2025…
