Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Chenôve en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92630300Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chenôve et a été approuvé par arrêté préfectoral du 06/02/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
Strcutures exerçant la compétence eau dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 14 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 92541200Localisation des structures exerçant le compétence eau sur tout ou partie de leur territoire dans le département de la Haute-Marne. Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable, so…
Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien des Cours d’Eau de l’Avesnois (smaecea) DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 24 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 9293400024/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien des Cours d’Eau de l’Avesnois
Zones humides Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'Aude Mis à jour le 30 janv. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 21K10K10Inventaire des zones humides : les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire, ou dont la v…
Périmètres de protection des points de prélèvement sans DUP pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2017 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 886000NE PAS PUBLIER - périmètres provisoires Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collec…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tréclun en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 10 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 87432400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tréclun et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Montbard en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86625500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Montbard et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
Syndicat Mixte d'aménagement et d'entretien du canal d'assèchement de Long, Longpré-les-Corps-Saints, Fontaine-sur-Somme, Pont-Remy et Liercourt DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 24 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 8693230024/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte d'aménagement et d'entretien du canal d'assèchement de Long, Longpré-les-Corps-Saints, Fontaine-sur-Somme, Pont-Remy et Liercourt
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Arc-sur-Tille en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 84529900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Arc-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Longeault en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 84529100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Longeault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données son…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Couternon en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 84434000Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Couternon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données son…
Syndicat mixte AMEVA EPTB de la Somme (eptb ameva) DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 24 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 8213740024/07/2020 source : DREAL HdF / SEN EPTB Aménagement et valorisation du bassin de la Somme
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 79229600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Gissey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de donn…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Izier en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78630500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Izier et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont le…
Syndicat Mixte pour le schéma d'aménagement et de gestion des eaux du Boulonnais (eptb symsageb) DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 24 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 7773320024/07/2020 source : DREAL HdF / SEN EPTB Syndicat Mixte pour le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Boulonnais
ZRE du sous-bassin de la Vouge DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 77127800Découpage de la zone de répartition des eaux (ZRE) du sous-bassin de la Vouge. Fournisseur : Syndicat du Bassin versant de la Vouge Intégration en Géobase le 16/01/2020
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pluvault en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75731900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tart-l'abbaye en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 74624700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tart-l'abbaye et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Crimolois en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74323600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Crimolois et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données son…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Semur-en-Auxois en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74126900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Semur-en-Auxois et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de donné…
