Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), budget général (BG) nomenclature par destination Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K55500Nomeclature par destination (mission / programme / action) du Budget général (BG) présentée au projet de lois de finances (PLF) 2013
Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), comptes d'affectation spéciale par ministère Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K52300Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) des comptes d'affectation spéciale du projet de lois de finances (PLF) 2013 par ministère et Titre 2 / hors Titr…
Exécution du budget de l'État 2010, budget général en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2010) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K61800Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) du budget général par mission / programme / action et titre
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune Personnels affectés dans les cabinets ministériels - Dotation ISP Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K49500Dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er août 2013. Extrait du Jaune 2014 "personnels affectés dans les cabinets ministériels"
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), opérateurs de l'État, détail des catégories d'opérateurs Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K54300Détail des catégories d'opérateurs de l'Etat avec les programme de rattachement. Extrait du Jaune 2014 'Opérateurs de l'Etat'
Loi de finances initiale 2013, dotation budgets annexes (BA) en emplois temps plein (ETP) par programme (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K62800Dotation en emplois temps plein (ETP) par programme des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2013
Exécution du budget de l'État 2011, par ministère, comptes des concours financiers en crédits de paiement (CP) (PLR 2011) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K61200Exécution de la dépense sur 2011 par Ministère / Programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au rapport annuel de performance (RAP) 2011)
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), budgets annexes (BA) par mission et titre Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K54800Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) des budgets annexes du projet de lois de finances (PLF) 2014 par mission / programme et Titre 2 / hors Titre 2
Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K60500Dotation du Titre 2 et autres titres par programme du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2013
Loi de finances initiale 2013, fonds de concours (FDC) des comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K57700Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) des comptes d'affectation spéciale de la loi de finances initiale pour 2013
Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) en emplois temps plein (ETP) par ministère (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K61100Dotation en emplois temps plein (ETP) par ministère du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2013
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données relations financières union européenne dépenses des états membres Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K49600Tableau de données sur la répartion des dépenses 2009 par Etat membre de l'union européennes extrait du jaune annéxé au projet de lois de finances (PLF) 2012
Loi de finances initiale 2013, dotation budgets annexes (BA) en emplois temps plein (ETP) par ministère (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K57700Dotation en emplois temps plein (ETP) ) par ministère des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2013
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012),opérateurs par catégorie Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K53900nomenclature des opérateurs par catégorie et programme de rattachement de la catégorie
Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP), par mission, programme, action et catégorie (LFI 2012) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K47500Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie du budget général de la loi de finances initiale pour 2012
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels, effectifs Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K44800Effectifs des cabinets ministériels à la date du 1er août 2013. Extrait du Jaune 2014 'personnels affectés dans les cabinets ministériels'
Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), budget annexes (BA) par programme Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K53400Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) des budgets annexes du projet de lois de finances (PLF) 2013 par programme et Titre 2 / hors Titre 2
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune opérateurs de l'Etat, crédits versés aux opérateurs Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K51900Crédits versés par l'Etat aux opérateurs par mission / programme en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) au titre de la loi de finances initiale (LFI) 2013 et du projet de lois…
Loi de finances initiale 2012, dotation comptes de concours financiers (CCF), titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2012) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K48900Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des comptes de concours financiers (CCF) de la loi de finances initiale pour 2012
Rapports d'observations définitives des Chambres Régionales des Comptes (CRC) et réponses associées ROD_et_reponsesCour des comptes Mis à jour le 22 janv. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 13K5K00Les Chambres Régionales des Comptes (CRC) publient régulièrement des rapports synthétisant les situations des entités qu'elles ont été amenées à contrôler. Après réception de ces rapports, les entité…
