Zones forfaitaires du DIRI de Terrena à Noyant dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3015200En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Couverture du sol simplifiée (OCSGE), millésime 2020 en Maine et Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 294600Consommation d' ENAF à partir de l' Occupation du Sol à Grande Echelle (OCS GE) millésime 2020 en Maine et Loire (version agrégée)
Les contrats de relance et de transition écologique (CRTE) en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 31 mars 2025Métadonnées :Bon (78 %) 43410500Le contrat de relance et de transition écologique (CRTE) - aussi dénommé, dans les territoires ruraux, contrat de ruralité, de relance et de transition écologique (CRRTE) - est un outil contractuel c…
ICPE Non Seveso Autorisées par la DREAL en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 43312000IG\_Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée en ne retenant que la rubrique principale (celle contenue dans "Entree" et pour la quantité maximale…
Nouvelle-Aquitaine : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - surfacique DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 18 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5734200Pour faire face aux questions d’étalement urbain, de préservation de la biodiversité, d’économie des ressources et de pénurie de logements, le niveau communal n’est, aujourd’hui, plus systématiquemen…
Nouvelle-Aquitaine partiel : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Communes (surfacique) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 24 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 5542700Ce jeu de données contient les périmètres des communes rattachées à une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) de la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pa…
Zones d'effets du DIRI de Ginger à Durtal dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 2944000En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Nouvelle-Aquitaine : réserve naturelle régionale (RNR) - périmètres (surfacique) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 25 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54712100Ce jeu de données contient les périmètres des Réserves naturelles régionales, en région Nouvelle-Aquitaine. Une réserve naturelle régionale et son périmètre de protection associé font partie des esp…
Assiettes des Servitudes PM2 instituées dans les périmètres délimités autour des installations classées pour la protection de l'environnement. PM2 10/2022 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 oct. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4254400Servitudes reportées en annexe des articles R. 151-51 et R. 161-8 du Code de l’urbanisme Des servitudes d’utilité publique (PM2) peuvent être instituées en application de l’article L. 515-8 du code …
PPRN PAC : Zones d’aléa naturels des plans de prévention des risques naturels portés à connaissance - Isère. DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K4700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Porter à la connaissance risques technologiques et maîtrise de l’urbanisation autour de l'installation classée de Air Liquide à Carquefou - Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 8 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2893800Préciser : La référence à la circulaire Les principaux éléments attributaires (A, B,C, D, E) et leur définition Tout complément nécessaire à la compréhension de la donnée
Nouvelle-Aquitaine : obstacles à l'écoulement - ouvrages prioritaires Adour-Garonne et Loire-Bretagne DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 25 juin 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5427600Ouvrages issus du Référentiel des Obstacles à l'écoulement (ROE) classés comme prioritaires en Nouvelle-Aquitaine pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau
Zones d'effets du DIRI CIM sur l'Ile d'Yeu en Vendée DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2824300En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en projet en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 41515800Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI), étudie le fonctionnement et les enjeux du territoire, construit un proj…
Territoire de gestion du Service de la Protection des Crues (SPC) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 7 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2793300Le Territoire représente le regroupement des territoires du Service de Prévision des Crues Maine Loire aval (SPC MLa) et de l'Unité d'Hydrométrie (UH) des Pays de la Loire. Il comprend le bassin de l…
Localisation des incinérateurs et installations de stockage de déchets sur Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 23 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (22 %) 414000Incinérateurs et installations de stockage de déchets
Natura 2000 : Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - ponctuels - en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 3 avr. 2006Métadonnées :Bon (78 %) 2756500Ces points font partie du réseau Natura 2000, réseau des espaces communautaires de protection des habitats et des espèces prioritaires. Les zones spéciales de conservation (ZSC) sont des sites mariti…
SRCE 2015 - Corridors écologiques diffus à préserver en Auvergne DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 5 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 4062900Les corridors écologiques diffus sont des territoires peu fragmentés ayant une bonne fonctionnalité écologique et un rôle de soutien à la fonctionnalité des réservoirs de biodiversité. Ce sont des es…
Plans Climat-Énergie Territoriaux (PCET) portés par un syndicat mixte en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 25 oct. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 2784700Liste des syndicats mixtes portant un Plan Climat-Énergie Territorial (PCET) en région Pays de la Loire. Il peut s'agit de Pays, de Groupes d'Action Locale (GAL) ou de Parc Naturels Régionaux (PNR). …
SRCE : Ouvrages permettant le maintien des continuités en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 9 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 2714500Ouvrages permettant le maintien des continuités en Pays de la Loire : passage à faune terrestre (chemins anthropisés, ouvrages spécifiques,viaducs), et passages à faune aquatique (viaducs, ouvrages d…
