Carte de synthèse Enjeux habitat logement par EPCI regroupés en région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 5 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 81600Cette carte de la région Hauts-de-France intègre : Le taux de croissance annuel moyen de 2018 à 2040 en 5 classes Le taux de logements vacants depuis 2 ans ou plus et supérieur ou égal à 5 % La part …
Guichet unique de l'habitat Région Hauts-de-France Mis à jour le 23 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 79100La carte met en évidence les lauréats 2019-2020-2021
Appel à projets régional "Guichet unique de l'habitat" Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 74300Représentation par EPCI des candidats 2020 et lauréats 2019 de l'appel à projet régional "Guichet unique de l'habitat"
Nombre residences secondaires REI 2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K4K00Nombre de résidences secondaires figurant au fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI). Le REI est un fichier du Ministère de l'économie, des finances et d…
Logements locatifs des bailleurs sociaux 76 2021 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K3K00Le Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs « ordinaires » des bailleurs sociaux au 1er janvier de l’année…
INSEE logements 76 2009 2023 dec23 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Ce fichier, issue de la base de données « dossiers complets » de l’INSEE, présente les données communales pour 86 indicateurs du logement. Depuis 2004, le recensement repose sur une collecte d'infor…
DVF Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 20 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K27410Demandes de valeurs foncières : lien vers les données data.gouv.fr
Liste des opérations certifiées par CERQUAL Association Qualitel Mis à jour le 13 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 4K47201CERQUAL QUALITEL CERTIFICATION certifie la qualité des logements au travers la marque NF Habitat, délivrée dans le cadre du mandatement d’AFNOR Certification. La certification NF Habitat est une cer…
Carte Délégation Aides à la Pierre Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 20 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K40700Cette carte fournit le périmètre de délégation des aides à la pierre au Département de la Seine-Maritime. La loi permet à l’État de déléguer la gestion des aides à la pierre (parc locatif social et …
Indicateurs loyers des maisons 76 par commune 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Les données diffusées sont des indicateurs de loyers des maisons, s’appuyant sur les offres publiées sur les sites de petites annonces, à l’échelle de la commune. La géographie des communes est celle…
Liste Delegation-Aides a la pierre CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Ce fichier fournit la liste des EPCI concernées par la Délégation des aides à la pierre au Département de la Seine-Maritime. La loi permet à l’État de déléguer la gestion des aides à la pierre (parc…
Tableau de bord interactif Logements locatifs sociaux (RPLS) 2021 en Seine-Maritime Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 7 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K27000Le Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs « ordinaires » des bailleurs sociaux au 1er janvier de l’année…
Part des residences secondaires 76 INSEE 2018 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K00Part des résidences secondaires (y compris les logements occasionnels) dans le nombre total de logements en 2018, en pourcentage par commune. Il s’agit d’un retraitement (ajout de la géolocalisation)…
DVF 2018 Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 20 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K38200Demandes de valeurs foncières 2018 - données data.gouv.fr
Périmètre ORT Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K87500Périmètre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de la CALN.
Cadastre Calvados Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 24 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K38000Dernière version cadastrale anonymisée du Calvados Source : https\://cadastre.data.gouv.fr/data/etalab-cadastre/latest/shp/departements/14/ Possibilité de récupérer les données commune par commune …
Délibération subvention logement social H17-006 -2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K12900Délibération n°DL2017-06-28\_24
Délibération subvention logement social H17-009 -2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K12100Délibération n°DL2017-11-29\_12
Délibération subvention logement social H17-007 -2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K12900Délibération n°DL2017-06-28\_25
Déllibération Arrêt du PLHI CAPV - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K15000Arrêt du projet de programme local de l'habitat intercommunal (PLHI)
