PPRN feux de forêt, sur la commune de La Tremblade en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 26 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 54524600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de La Tremblade et a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/06/2007. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
PPRN risques érosion côtière et submersion marine de la commune de Saint-Froult - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53623400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Saint-Froult et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
PPRN de la commune de Salles sur Mer (Risque submersion marine) en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 49128200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Salles-sur-mer et a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/07/19. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune les Eglises-d'Argenteuil en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4798700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune les Eglises-d'Argenteuil et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot d…
PPRN de la communde de St-Nazaire-sur-Charente soumis à l'aléa submersible - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 47123000Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Nazaire-sur-Charente et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/01/2021. Les différentes couches présentes dans ce lot …
PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Poursay-Garnaud en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 37322100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Poursay-Garnaud et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot de donné…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080025 de la Communauté de Communes du Val de Semouse Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du Territoire à Risque d’Inondation (TRI) Vilaine de Rennes à Redon Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K41300Le périmètre du TRI Vilaine de Rennes à Redon est identifié comme territoire à risque important d’inondations et regroupe 46 communes. Date : 25/07/14
Périmètre des gestionnaires des réseaux d'assainissement agricole dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 84835400Les réseaux d'assainissement agricole sont gérés principalement par des associations syndicales autorisées (ASA) ou des associations syndicales constituées d’office (ASCO). Ces groupements de propri…
Périmètres liés aux PPRN du département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 81127300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre des opérations de requalification de copropriétés dégradées d'intérêt national (ORCOD-IN) à Marseille Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 5 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6801500Ce jeu de données concerne le périmètre des quatre opérations de requalification des copropriétés privées dégradées d’intérêt national (ORCOD-IN) à Marseille, entrée en vigueur par décret le 24 déce…
N_PERIMETRE_PPRN_20010086_S_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 64622400Périmètre PPRN du bassin du Meu, du Garun et de la Vaunoise (Cintré). Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'expositio…
N_PERIMETRE_PPRN_20000002_S_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 63422300Périmètre PPRN du bassin de Moyenne Vilaine (Guichen). Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques (…
N_PERIMETRE_PPRN_19970002_S_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 62925700Périmètre PPRN du bassin de l'Aval de la Vilaine (Redon). Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risque…
N_PERIMETRE_PPRN_20100003_S_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 595000Périmètre du PPRSM de Saint-Malo
N_PERIMETRE_PPRN_20100004_S_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 305000Périmètre PPRN des Marais de Dol de Bretagne
Périmètre des établissements publics de cooopération intercommunale de Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 17 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K25600Prémiètre des établissements publics de coopération intercommunales de Gironde comprenant leur dénomination et leur périmètre d'action
Périmètre des établissements publics de cooopération intercommunale de Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K58000Prémiètre des établissements publics de coopération intercommunales de Gironde comprenant leur dénomination et leur périmètre d'action
Périmètre des établissements publics de cooopération intercommunale de Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K17500Prémiètre des établissements publics de coopération intercommunales de Gironde comprenant leur dénomination et leur périmètre d'action
Périmètres du contrat territorial Aron Morvan dans le Parc naturel régional du Morvan Parc naturel régional du Morvan Mis à jour le 20 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Le contrat territorial est un outil de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne et de ses partenaires pour intervenir sur les rivières. Le contrat territorial Aron préparé entre le Parc naturel régional du M…
