Arrêtés 2021 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 21 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K62800Afin d’organiser les règles de vie sur le territoire, le Maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat …
Subventions - 2023 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 29 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K46500Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2023, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, rela…
SLA - Aménagements cyclables existants du territoire Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K2K00Localisation de l'ensemble des aménagements cyclables existants sur le territoire de l'agglomération de Saint-Louis. Ils sont classés par type d'aménagement (champs ame\_d, schéma nationale): AMENA…
SLA - Sites de dépôt des déchets verts Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 20 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K99300Localisation des sites de dépôts de déchets verts présents sur le territoire de Saint-Louis Agglomération. Ce jeu de données respecte à plus de 84% le Socle Commun des Données Locales (SCDL) pour le…
Subventions depuis 2017 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K56800Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise depuis 2017, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, relatif à l’accès…
Budgets Lapouyade Mis à jour le 19 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K48700Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Actes réglementaires Lapouyade Mis à jour le 4 juil. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2K57700Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Délibérations Lapouyade Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K53200Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Budgets Berthez Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K56600Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Budgets Saint Denis de Pile Mis à jour le 31 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K60300Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Budgets Saint Denis de Pile Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K52900Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Budgets votés en 2023 au Département des Hautes-Pyrénées Département des Hautes-Pyrénées Mis à jour le 17 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K50500Budgets votés en 2023 au Département des Hautes-Pyrénées.
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 8 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K78000Ces données permettent de localiser et de connaître les caractéristiques techniques des stations et des points de recharge pour véhicules électrique ouverts au public, appartenant à l'Agglomération M…
Délibérations Berthez Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K51900Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Actes réglementaires Saint Denis de Pile Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K52600Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Actes réglementaires Berthez Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K50700Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Délibérations - Mandature 2020/2026 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K46300Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise depuis le 9 juillet 2020, mandature en cours. Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme aux do…
Délibérations Saint Denis de Pile Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K40300Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Budgets votés en 2024 au Département des Hautes-Pyrénées Département des Hautes-Pyrénées Mis à jour le 18 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K34800Budgets votés en 2024 au Département des Hautes-Pyrénées.
Délibérations Saint Denis de Pile Mis à jour le 31 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39400Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
