PLUi de Saint-Lô Agglo - Zonage - approuvé le 14/10/2024 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K10600Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d'agglomération de SAINT-LO AGGLO et de toutes ses communes afférentes. Ce PLUi est numérisé co…
PPRN Feux de forêt du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones réglementées DDT Vaucluse Mis à jour le 29 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98634000Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux zonages réglementaires des PPR incendie de forêt approuvés dans le Vaucluse. Le code de l'environnement cadre l’établissement des PPRN et n…
Zonage du PPRi Garonne Agenais 1875 Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 29 mai 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 97452200Zonage du PPRi Garonne secteur Agenais crue 1875 sur le modèle de débit 8800m3/s (Zonage de PPRi approuvé)
Limites communales de la Commauté d'agglomération de Saint-Quentin Saint-Quentin (Aisne) Mis à jour le 30 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K27400Cette donnée indique les limites des communes composant la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin
Servitudes - Lot des servitudes PM1 relatives aux plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) pour le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 20 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 89325900Servitudes d'utilité publiques résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) établis en application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'envi…
ZRE du Vaucluse (84) DDT Vaucluse Mis à jour le 11 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 86743800Une Zone de Répartition des Eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu’exceptionnelle, des re…
Zonages des Règlements d'Urbanisme : PLU CC RNU PLUI DDTM Aude Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 81818200Zonages des Règlements d'Urbanisme : PLU CC RNU PLUI
Plan de zonage du PLU Bordeaux Métropole Mis à jour le 3 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement et de développement de Bordeaux Métropole. Il est composé de plusieurs documents graphiqu…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 16 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 80537700Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 septembre 2002.
Zonage du PLUi de Brest métropole URB_PLU_BMO_ZONE_URBABrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00Zonage du PLU Facteur 4 de Brest métropole \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilise…
Zonage Plan Local d'Urbanisme - Tours Métropole Val de Loire Tours Métropole Val de Loire Mis à jour le 18 avr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 7K2K00Les zonages : plan local d'urbanisme de 22 communes de Tours Métropole Val de Loire Le zonage est un outil de règlementation et de contrôle de l'utilisation du sol. Le mot est dérivé de la pratique …
Filaire de circulation Eurométropole de Strasbourg Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K2K00Le filaire de circulation est la description la plus fine d’un élément de circulation (automobile, piétonne, cycle…). Il est constitué de sous tronçons, découpés dès qu’un attribut sémantique l’exige…
Zonages d'assainissement approuvés - Saint-Lô Agglo - 2024 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 14 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5784200Zonages d'assainissement approuvés dans le cadre du PLU intercommunal de Saint-Lô Agglo. Contexte de collecte Limites des zonages d'assainissement numérisés sous forme de polygones. Attributs Pour…
Zonage des eaux pluviales approuvé - Saint-Lô Agglo - 2024 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5155400Zonage des eaux pluviales approuvé dans le cadre du PLU intercommunal de Saint-Lô Agglo. Contexte de collecte Limites du zonage des eaux pluviales numérisé sous forme de polygones Attributs Pour p…
Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest URB_PLU_ZONE_URBABrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K53600Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Communautés de communes du Pays de Brest \*\*Attributions \*\*Document d'urbanisme de la commune de …
Stationnement – Zonage tarifaire La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K23900Zonage tarifaire (zones vertes et oranges) du stationnement sur la voirie.
PLUi de Saint-Lô Agglo - Zonage - modification n°1 approuvée le 19/01/2026 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3861100Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI SAINT-LO AGGLO. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. C…
Zonage du contrat urbain de cohésion sociale BAT_ZON_ContratUrbCohesSocialBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K71500Zones prioritaires définies par l'Etat et la collectivité (successeur du contrat de ville). Ces contrats sont signés pour 3 ans (reconductibles)entre l'état et la collectivité. Les priorité d'interv…
Zone du document d'urbanisme (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 61520500 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles…
PLU ville de Caen Ville de Caen Mis à jour le 1 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 10K2K00Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les jeux de données concernant le…
