Zonages réglementaires du Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 29/01/2001 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 21 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 76614200Issus du plan de zonage réglementaire : Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRi.
Potentiel hydroélectrique des tronçons de cours d'eau sur Rhône-Alpes en 2012 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 4 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 31411000La DREAL Rhône-Alpes a confié au CETE de Lyon une étude du potentiel hydroélectrique de la région Rhône-Alpes au regard des enjeux environnementaux pour alimenter une réflexion stratégique visant à p…
Document d'urbanisme d'Aix en Othe Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Table contenant les assiettes liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 15 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 75922000Périmètre de la servitude des monuments historiques
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE LA CANCHE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75922000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de ARC INTERNATIONAL FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 76020900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Aléa feu de forêt sur la commune de Bormes les Mimosas Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31900Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Servitude A7 (S) relative aux forêts dites de protection (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 5 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 60834600servitude relative aux forêts dites de protection
Plan de Prévention des Risques Technologiques SOCAGRA approuvé Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 20 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 75726900Plan de Prévention des Risques Technologiques SOCAGRA approuvé composé des données document, périmètre, zones réglementées et pièces écrites
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation. DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3995400Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 200…
Propositions de Sites d'Intérêt Communautaire Natura 2000 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 39730900Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC).Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent l…
millésime 2019 Localisants des parcelles à partir des fichiers fonciers en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 25 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 313000Localisants des parcelles en Auvergne-Rhône-Alpes. Données construites à partir des fichiers fonciers 2019
Aléa feu de forêt sur la commune de Figanières Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 20 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31500Caractérisation de l'aléa incendie de forêt subi conformément à la note technique interministérielle du 29 juillet 2015 relative à la prise en compte du risque incendie de forêt dans les documents de…
N_MONUMENT_HISTO_S_073 DDT Savoie Mis à jour le 9 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 55422200N\_MONUMENT\_HISTO\_S\_073
Document d'urbanisme de Pont Sainte Marie Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K33300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Emprise des hauteurs de submersion par les plus hautes eaux connues sur les vals de Blois et de la Chaussée-Saint-Victor (Loir-et-Cher) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 19 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75229000Emprise des hauteurs de submersion par les plus hautes eaux connues sur le val de Blois - rive gauche (crue la plus haute : 1856), sur le val de la Chaussée-Saint-Victor (crue la plus haute : 1866 à …
Document d'urbanisme de Savières Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Enjeu linéaire du PPRT Rhone Gaz Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 19 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 7549100N\_ENJEU\_PPRT\_20090002\_L\_067
Plan local d'urbanisme de la commune de Vraignes les Hornoy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 39422200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
CANA-SUP : Servitudes d'utilité publique des canalisations de transport de matières dangereuses de Auvergne-Rhone-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 4 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 310000l\_cana\_sup\_cerema\_s\_r84 Accès restreint aux personnes autorisées. Détail du Zonage des servitudes d’utilité publique pour la maîtrise de l’urbanisation (SUP MU) des canalisations de matières dan…
