Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune du Blanc-Mesnil (93007) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41412800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone règlementée du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) autour du dépôt pétrolier CCMP à Nanterre Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 14 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 4079400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels - Commune de Saint-Cloud (92064) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 9 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4128800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Présomption de friche batie ou non - Département du Puy-de-Dôme - 2025 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4037900L'article L111-26 du code de l'urbanisme décrit la friche comme "tout bien ou droit immobilier, bâti ou non bâti, inutilisé et dont l'état, la configuration ou l'occupation totale ou partielle ne per…
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain-Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)'' - Zones d'aléas - Commune de Villetaneuse (93079) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 14 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 39612500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Occupation du sol / OCS GE - LA & BBO - Millésime 2019 avec historique des mutations depuis 2004 Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 395000L’OCS GE est une base de données de référence pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d’outre-mer (DROM). Elle est produite…
PPRT Saint-Jean-de-Thurigneux (01) - Ukoba DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 39030200N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20090002\_S\_001
Zone règlementée du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) autour du dépôt pétrolier de la Société Pétrolière du Val-de-Marne à Villeneuve-le-Roi Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 14 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 39520300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines) - zone alea - commune du Raincy (93062) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 37010700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Pierreffite-sur-Seine (93059) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 36611900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Culoz-Béon DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3618600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain-Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)'' - Zones d'aléas - Commune du Raincy (93062) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 35910400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Continuité écologique régionale (cer_obstacle_rb_l_fr32) - Obstacles à la continuité écologique (réservoirs de biodiversité) - SRADDET Hauts-de-France 2020 Région Hauts-de-France Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K63100Représentation des obstacles à la continuité écologique des réservoirs de biodiversité qui jouent un rôle majeur dans la dégradation des espèces et des milieux naturels (perturbation des déplacements…
Intention de culture du mais dans la zone de protection du Val d'Authion en 2026 dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3441300La demande d’autorisation de mise en culture est obligatoire afin de sécuriser les cultures de maïs semences dans la zone protégée et de s’assurer du respect des distances d’isolement nécessaires vis…
Continuité écologique régionale (cer_obstacle_p_fr32) - Obstacles majeurs à l'écoulement - SRADDET Hauts-de-France 2020 Région Hauts-de-France Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K58800Les obstacles majeurs à écoulement, sont des ouvrages liés à l’eau qui sont à l'origine d’une modification de l'écoulement des eaux de surface. Ils perturbent la circulation des matériaux et des espè…
PPRT Viriat (01) - Total DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3138900N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20170004\_S
PPRT Etrez (01) - Storengy DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2999200N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20170003\_S
PPRN multi-communal de Briord, Lhuis, Montagnieu, Serrières-de-Briord et Villebois DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 29010500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Continuité écologique régionale (cer_cours_eau_l_fr32) - Corridors de la trame bleue - SRADDET Hauts-de-France 2020 Région Hauts-de-France Mis à jour le 20 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K41600La trame bleue est un réseau de continuités écologiques aquatiques contribuant à l'amélioration et à la conservation des habitats naturels et des espèces. Définie par le code de l'environnement elle …
Continuité écologique régionale (cer_corridor_s_fr32) - Corridors principaux - SRADDET Hauts-de-France 2020 Région Hauts-de-France Mis à jour le 20 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K49700Représentation des corridors boisés, humides, littoraux, ouverts et multitrames, Ces éléments sont essentiels à la conservation de la biodiversité et au fonctionnement des écosystèmes. Sans leur con…
