Occupation des sols à grande échelle - Commune de Flassan - 2001, 2010, 2014 et 2021 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 28 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 911100Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Flassan réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. \*\*Producteur \*\*: Syndicat Mix…
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Carpentras - 2001, 2010, 2014 et 2021 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 28 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 891700Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Carpentras réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. \*\*Producteur \*\*: Syndicat …
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Modène - 2001, 2010, 2014 et 2021 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 28 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 871200Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Modène réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. \*\*Producteur \*\*: Syndicat Mixt…
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/12/2025 Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2873800Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/12/2025. Ce lot informe du droit à bâti…
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Crillon-le-Brave - 2001, 2010, 2014 et 2021 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 28 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 86900Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Crillon-le-Brave réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. \*\*Producteur \*\*: Syn…
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Gigondas - 2001, 2010, 2014 et 2021 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 28 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 84900Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Gigondas réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. \*\*Producteur \*\*: Syndicat Mi…
Occupation des sols à grande échelle - Commune de La Roque-sur-Pernes - 2001, 2010, 2014 et 2021 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 28 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 831000Cartographie de l'occupation du sol de la commune de La Roque-sur-Pernes réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. \*\*Producteur \*\*: …
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 15/06/2023 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 15 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2692700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 15/06/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Saint-Pierre-de-Vassols - 2001, 2010, 2014 et 2021 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 28 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 821300Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Saint-Pierre-de-Vassols réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. \*\*Producteur \*…
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Le Barroux - 2001, 2010, 2014 et 2021 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 28 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 811200Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Le Barroux réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. \*\*Producteur \*\*: Syndicat …
Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 16 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 7K2K00Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie ouverte à la circulatio…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 26/10/2021 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 26 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 259700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Arsy - Approbation du 26/10/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Arsy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux p…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 09/12/2019 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 9 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2581200Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Avrigny - Approbation du 09/12/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 20/04/2015 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 20 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2531100Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Arsy - Approbation du 20/04/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Arsy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux p…
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Bédoin - 2001, 2010, 2014 et 2021 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 28 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 791200Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Bédoin réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. \*\*Producteur \*\*: Syndicat Mixt…
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Lafare - 2001, 2010, 2014 et 2021 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 28 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 781000Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Lafare réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. \*\*Producteur \*\*: Syndicat Mixt…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 06/05/2010 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 6 mai 2010Métadonnées :À améliorer (56 %) 2451800Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 06/05/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-la-Victoire. Ce PLUi/PLU/POS/CC e…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 20 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2441500Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Fayel. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conform…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 25/05/2023 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 25 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2411100Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Avrigny - Approbation du 25/05/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformémen…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 12/03/2020 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 12 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2402800Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 12/03/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
