Occupation des sols à grande échelle - Commune de Loriol-du-Comtat - 2001, 2010, 2014 et 2021 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 28 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 601000Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Loriol-du-Comtat réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. Producteur : Syndicat Mi…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 16/02/2021 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 16 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 177400Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailleul-le-Soc - Approbation du 16/02/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bailleul-le-Soc. Ce PLUi/PLU/POS/CC est num…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 09/10/2023 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 9 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 175800Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 09/10/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-la-Victoire. Ce PLUi/PLU/POS/CC e…
Plan local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 04/07/2023 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 4 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1751500Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Avrigny - Approbation du 04/07/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conforméme…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 12/12/2023 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 12 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1722200Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Arsy - Approbation du 12/12/2023 (mise à jour simplifiée n°1) Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Arsy. Ce PLU est numérisé …
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Estrées-Saint-Denis - approbation du 16/02/2023 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 29 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 181900Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Estrées-Saint-Denis - Approbation du 16/02/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Estrées-Saint-Denis. Ce PLUi/PLU/POS/CC…
Corine Land Cover 2018 V2020_20u1 vector Modélisation forestière Mis à jour le 10 juin 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3K000Copie téléchargeable de la couverture complète du jeu de données Copernicus Land Monitoring Service (CLMS) de l'Union européenne Copernicus Land Monitoring Service information (CLMS) de l'Union europ…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 26/02/2020 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 26 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 166600Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 26/02/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Blincourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé confor…
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 27/01/2007 (caduque le 27/03/2017) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 27 janv. 2007Métadonnées :À améliorer (56 %) 162700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 27/01/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Blincourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé confor…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 07/07/2017 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1491100Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 07/07/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/04/2015 (caduque le 27/03/2017) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 1442500Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 23/04/2015. (caduque le 27/03/2017) Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 28/03/2024 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 28 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1452300Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 28/03/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueil-Sainte-Marie. Ce PLUi/PLU/PO…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 04/07/2013 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 4 juil. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 1421700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 04/07/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevrières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Parcelles de l'éco-domaine de Bouquetot à Saint-Pierre-Azif Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 16 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Délimitation des parcelles de lʼéco-domaine de Bouquetot sur la commune de Saint-Pierre-Azif avec leurs superficie (en m²) et usage. Le concept d’Eco-domaine est de créer en un lieu une coopération d…
Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 16 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie ouverte à la circulatio…
Carrières (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K37800Zone de recherche et d'exploitation de carrière sur les Plans locaux d'urbanisme (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Espaces boisés classés (Surface) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K24600Espace boisé classé à protéger ou à créer (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Bois ou forêts relevant du régime forestier (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K33100Bois ou forêts relevant du régime forestier de l'ONF (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal PLUI MAREMNE ADOUR COTE SUD Communauté de communes Maremne adour Côte-Sud Mis à jour le 27 juin 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K75200Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune PLUI MAREMNE ADOUR COTE SUD. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNI…
Limitations de constructibilité (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K28000Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
