Règles d'implantation des constructions (Ligne) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K27300Règles d’implantation des constructions (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Règles d'implantation des constructions (Surface) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K21100Règles d’implantation des constructions (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Droit de préemption urbain (CC) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 94323700Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Changement de destination (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 93816000Bâtiment susceptible de changer de destination (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Diversité commerciale à protéger / développer (Ligne) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 93436500Diversité commerciale à protéger ou à développer (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Lieux durables à Nyons LDNVivre à Nyons Mis à jour le 17 mai 2025Métadonnées :Bon (89 %) 9339700Ce fichier CSV répertorie l’ensemble des initiatives locales favorisant une consommation responsable à Nyons. Chaque ligne correspond à un lieu (AMAP, épicerie bio, ressourcerie, jardin partagé, etc.…
Autres informations (Point) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 90514700Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace (Éléments ponctuels) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Règles d'implantation des constructions (Surface) (CC) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 86028100Règles d'implantation des constructions (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Documents d'urbanisme en projet Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 86028100Projet d'élaboration et de révision générale de document d'urbanisme sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Programme d'aménagement d'ensemble Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 83518000Secteur de programme d'aménagement d'ensemble (Elements surfaciques) (Issus des PLUs)
Autres informations (surface) (CC) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 83126300Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Plan local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sain-Gatien des bois Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 8265400Plan local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sain-Gatien des bois, dont la dernière procédure a été approuvée le 21/01/2025. Le PLU établit le projet global d’urbanisme et d’aménagement et fixe en c…
Emplacements réservés (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 81721100Emplacements réservés (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Volumétrie Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 74927000Règles de volumétrie (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Autres affectations des sols (Ligne) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 74821800Affectation des sols et destination des constructions (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Autres affectations des sols (Surface) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 68720500Affectation des sols et destination des constructions (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Plans de prévention des risques naturels ou technologiques (PPRN / PPRT) Métadonnées :À améliorer (11 %) 627000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 27/09/2018 (remplacé) Métadonnées :À améliorer (56 %) 5953600Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Estrées-Saint-Denis - Approbation du 27/09/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de d'Estrées-Saint-Denis. Ce PLUi/PLU/POS/C…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SAS DIM FRANCE) SAS DIM FRANCE Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 52621400Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SAS DIM FRANCE) SAS DIM FRANCE Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 48421400Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
