Délibérations 2022 Ville de Villeneuve Loubet Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K57600Liste des délibérations prises sur l'année 2022. La liste comprend la date du Conseil Municipal, le titre, le numéro de la délibération et la nomenclature ACTES. La liste est organisée de façon chron…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31300Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux du CCAS de Guérande. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264400516\_deliberati…
Procès verbal du Conseil Municipal Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Cette donnée renseigne les procès verbaux des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2009. Les procès verbaux sont disponibles par conseil en fichier pdf ou word. Un proc…
Index des délibérations du conseil municipal de Saint Martin d'Hères Février 1965-Mars 1971 Ville de Saint Martin d'Hères Mis à jour le 27 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K19200Mandat Etienne Grappe 1965-1971
Délibérations du Conseil Municipal Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Cette donnée renseigne les données relatives aux délibérations exécutoires des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2012. Les délibérations sont disponibles en fichier p…
Délibérations 2025 du Conseil Municipal de la Ville de Soissons DELIBSOISSONS_2025Ville de Soissons Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K10K00Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons pour l'année 2025, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présent…
Registre des délibérations - décisions Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Cette donnée renseigne les délibérations exécutoires et les décisions prises lors des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2010. Les registres sont disponibles sous form…
Conseils municipaux de Montreuil-en-touraine de 2008 à 2016 DELETED DELETEDMis à jour le 9 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K000Compte-rendus des conseils municipaux de Montreuil-en-touraine de 2008 à 2016
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils syndicaux du syndicat mixte des transports CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 8 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20500Liste des délibérations et procès-verbaux du syndicat mixte de transport, Lila Presqu'ile. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (254402738\_delibe…
Procès verbal du Conseil Municipal Métadonnées :À améliorer (33 %) 951000Cette donnée renseigne les procès verbaux des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2009. Les procès verbaux sont disponibles par conseil en fichier pdf ou word. Un proc…
Délibérations DélibMairie de Villejuif Mis à jour le 31 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 81058100Délibérations de la ville de Villejuif
Registre des délibérations - décisions Métadonnées :À améliorer (33 %) 696000Cette donnée renseigne les délibérations exécutoires et les décisions prises lors des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2010. Les registres sont disponibles sous form…
Compte rendu de conseil municipal Métadonnées :À améliorer (33 %) 629000Cette donnée renseigne les comptes rendus des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2010. Les comptes rendus sont disponibles par conseil en fichier pdf ou word. Un comp…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Saint-Lyphard CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6157200Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Saint-Lyphard. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214401754\_de…
Ordres du Jour des conseils municipaux de la commune de La Baule CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 5792100Ordres du jour des conseils municipaux de la commune de La Baule. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400558\_deliberation\_liste)
LISTE DELIBERATIONS CM 23.06.25 Ville de Hayange Mis à jour le 24 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 54424400LA LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 23 JUIN 2025 A 20H00 établi conformément aux dispositions de l'article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territorial…
Liste des délibérations de la commune du Poinçonnet en 2025 Le Poinçonnet Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4713900Liste des délibérations du conseil municipal de la commune du Poinçonnet en 2025
Comptes-rendus du conseil municipal Fleury-sur-Orne Mis à jour le 10 juin 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 46415100Comptes-rendus des conseils municipaux depuis 2009.
Liste des délibérations et Procès-verbaux du CCAS de la commune de Piriac-sur-mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 7 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4612200Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Piriac sur Mer. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264402231…
La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 21 mars 2026 Ville de Hayange Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4514100La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 21 mars 2026
