Délibérations de la commune de La Baule-Escoublac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du La Baule-Escoublac depuis janvier 2018.
Délibérations 2022 du Conseil Municipal de la Ville de Soissons DELIBSOISSONS_2022Ville de Soissons Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K17K00Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons pour l'année 2022, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présent…
Délibérations de la commune de Camoël CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Camoël depuis janvier 2018.
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DeliberationMery sur Marne Mis à jour le 18 janv. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Déliberations du conseil municipal de Méry sur Marne
Délibérations du Conseil Municipal d'Aix Guillaume Ricaud-PerettiMis à jour le 22 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K10410Les délibérations du Conseil Municipal d'Aix-en-Provence de 2015 géocodée.
Délibérations de la commune de Férel CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Férel depuis janvier 2018.
Délibérations de la commune de Batz-sur-Mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Batz-sur-Mer depuis janvier 2019.
Délibérations de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en Conseil Communautaire et en Bureau Communautaire de Cap Atlantique depuis janvier 2018.
Déliberations Évry-Courcouronnes - Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K70300Délibérations du Conseil Municipal de la Commune d'Evry-Courcouronnes du 1er janvier 2020 à ce jour - Format SCDL Les ordres du jour et procès verbaux du Conseil Municipal sont disponibles en suivan…
Délibérations 2020 Communauté d'agglomération de la Baie de Somme Mis à jour le 26 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K14400Recueil des délibérations du conseil d'agglomération pour l'année 2020.
Liste des délibérations de la commune du Poinçonnet en 2023 Le Poinçonnet Mis à jour le 26 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K61500Liste des délibérations du conseil municipal de la commune du Poinçonnet en 2023.
Liste des délibérations de la commune du Poinçonnet en 2021 Le Poinçonnet Mis à jour le 21 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K84800Liste des délibérations du conseil municipal de la commune du Poinçonnet en 2021
Liste des délibérations de la commune d'Argenton-sur-Creuse depuis le 27 mars 2015 Ville d'Argenton-sur-Creuse Mis à jour le 10 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K64900Liste des délibérations de la commune d'Argenton-sur-Creuse depuis le 27 mars 2015
Délibérations de la commune de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Guérande depuis janvier 2018
Délibérations de la communauté de communes du Pays Bigouden Sud CCPBSCommunauté de communes du Pays Bigouden Sud Mis à jour le 27 mars 2019Métadonnées :Bon (78 %) 2K6800La liste des délibérations en 2018 du bureau communautaire et du conseil communautaire pour la communauté de communes du Pays Bigouden Sud
Délibérations du SIEEEN DELIB_SIEEENMétadonnées :Bon (78 %) 2K5200Liste des délibérations prises par le SIEEEN au sein de ses instances (Comité Syndical, Bureau Syndical...)
Délibérations 2017 Communauté d'agglomération de la Baie de Somme Mis à jour le 26 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K22400Recueil des délibérations du conseil d'agglomération pour l'année 2017.
Délibérations 2018 Communauté d'agglomération de la Baie de Somme Mis à jour le 26 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K20000Recueil des délibérations du conseil d'agglomération pour l'année 2018.
Délibérations de la ville du Pré Saint-Gervais sur la période 2003 - 2021 Le Pré Saint-Gervais Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2K2K00Le jeu de données contient les délibérations de la ville du Pré Saint-Gervais sur la période 2003 - 2020. Dans le fichier, il y a 1 772 délibérations. La strcuturation des données se fait en fonction…
Délibérations Rambouillet 2019 Ville de Rambouillet Mis à jour le 20 janv. 2020Métadonnées :Bon (100 %) 2K8000Ce jeu de données contient des délibérations du Conseil Municipal de Rambouillet pour 2019 Il est conforme au Socle Commun des données locales (SCDL) et est remis à jour après chaque Conseil Municip…
