Propriétés parcellaires du Département de l'Aude dans le cadre de la politique ENS Département de l'Aude Mis à jour le 31 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Parcelles acquises par le Département de l'Aude dans le cadre de sa politique sur les Espaces Naturels Sensibles. Certaines propriétés ne sont pas ouvertes au public voire strictement interdites par…
Zones de Préemption Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) du Département de la Charente Métadonnées :Bon (100 %) 1K6600Dans le cadre de sa compétence « Espaces Naturels Sensibles » (ENS), le Département de la Charente peut créer des zones au sein desquelles il peut préempter des terrains en vue de les protéger, de le…
Zones de Préemption Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) du Département de la Charente DEPARTEMENT DE LA CHARENTE Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :Bon (100 %) 8703400Dans le cadre de sa compétence « Espaces Naturels Sensibles » (ENS), le Département de la Charente peut créer des zones au sein desquelles il peut préempter des terrains en vue de les protéger, de le…
Périmètres Espaces Naturels Sensibles (ENS) Département de la Charente Marion HENRYMis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :Bon (100 %) 8582900La loi n° 85-729 du 18 juillet 1985 relative à la définition et à la mise en œuvre de principes d’aménagement, codifiée dans le Code de l’urbanisme, est venue instaurer la compétence départementale e…
Périmètres Espaces Naturels Sensibles (ENS) Département de la Charente DEPARTEMENT DE LA CHARENTE Mis à jour le 6 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7549800La loi n° 85-729 du 18 juillet 1985 relative à la définition et à la mise en œuvre de principes d’aménagement, codifiée dans le Code de l’urbanisme, est venue instaurer la compétence départementale e…
