Nouvelle-Aquitaine : Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) - Périmètre (surfacique) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 2 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5167600Ce jeu de données contient les périmètres des Plans Climat Air Energie Territoriaux (objets surfaciques) de la région Nouvelle-Aquitaine. Le plan climat air énergie territorial (PCAET) est défini à l…
Zones d'effets du DIRI d'Initial BTB à Sainte-Luce-sur-Loire Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 29 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 2713800En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Eolien - Mâts d'éoliennes refusées à annulées en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 10 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2674600Mâts d'éoliennes dont la refus ou l'abandon est connu à la date du 10 avril 2025. Pas de mise à jour.
Points fixes pour le traitement des granulats en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 3 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3967100La couche contient les données des sites de traitements des granulats permettant la fabrication: d'enrobés routiers de béton préfabriqué de béton prêt à l'emploi (centrale BPE)
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Pau - Zones inondables, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 19 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 5063700Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne su…
Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Alès DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3938300Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Alès et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive europée…
Demandes de logements sous plafond PLAI par département en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 7 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3876800Cette donnée comporte la totalité des demandes de logement social actives à fin 2020, comprenant les nouvelles demandes et les renouvellements, y compris les demandes de mutations internes pour les m…
Bassins d'air en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 8 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3857600Les bassins d'air sont créés dans le "Document-cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures de dimension interdépartementale en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant" qui es…
Natura 2000 - directive habitats de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 6 avr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3855000Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Sites d'Importance Communautaire (SIC). Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire …
ICPE Carrière en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 38014400IG\_Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée et on retient les "carriere"=TRUE
ICPE IED en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 38011600IG\_Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée et on retient les "ied" = TRUE
Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - Enjeux linéaires liés à la gestion de crise DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 juil. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 2555200Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux …
Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Romans-sur-Isère - Bourg-de-Péage DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3734900Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Romans-sur-Isère - Bourg-de-Péage et cartographiées aux fins de rapport…
Habitats naturels et semi-naturels dominés des mosaïques des sites Natura 2000 en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 36814800La cartographie des habitats est un élément fondamental pour la connaissance, la gestion et la préservation des sites Natura 2000. La plupart des Documents d’Objectifs reposent aujourd’hui en partie …
Etablissements PPI de la campagne 2018 informations sur les risques industriels majeurs en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3673800Etablissements concernés par un PPI en 2018. Campagne d'information de 2018
Parc national de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 24 févr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3658100Le parc national fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs …
Après mine - Désordres ponctuels en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 15 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 36212100L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance. Les aléas miniers potentiels en Rhône-Alpes sont les suivants : affaissem…
ICPE issues de S3IC non présentes dans Georisque en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 27 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 360000Liste des 2011 ICPE présentes dans l'application S3IC en 2021 et qui n'ont pas été rapatriées dans GUN Fournie à titre informatif uniquement
Barrages hydroélectriques de type linéaire en Auvergne Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 9 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3604700Ouvrage artificiel permettant de créer une retenue d'eau et servant à produire de l'énergie, à réguler un cours d'eau, à pourvoir à l'alimentation en eau potable ou à l'irrigation.
PIARA - Points singuliers de la zone de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 2 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3577200Le Plan Intempéries Auvergne-Rhône-Alpes (PIARA) prévoit l'identification de points singuliers ; il s'agit de zones ponctuelles repérées sur les principaux axes routiers de la zone Sud-Est et réponda…
