Périmètre de Troyes Champagne Métropole (EPCI) Troyes Champagne Métropole Mis à jour le 7 août 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K79400Ce jeu de données décrit la géométrie de Troyes Champagne Métropole. Ci-après les libellés des champs : ID : Identifiant unique de l'objet CODE\_SIREN : Code SIREN de l'entité administrative NATURE …
Périmètre de La nappe de l’Albien-néocomien du bassin Seine-Normandie (SDAGE 2016) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 16 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4649400La nappe de l’Albien-néocomien captif classé en ZRE est identifiée comme stratégique pour l’AEP de secours. A l’intérieur de ce contour, des zones d’implantation possible de nouveaux forages ont été …
Contours périmétriques des plans topographiques Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 16 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Emprises des plans topographiques archivés par le service SIGU-Topographie. Intégration des emprises de plans topographiques informatisés.
Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage) Mairie de Saint-Denis (La Réunion) Mis à jour le 31 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K00Zone de protection de 200 m selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la police des débits de boissons dans le département de La Réunion du 19 Décembre 2019. Cette zone de protection s…
Périmètre des conseils de quartier sur la commune d'Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 31 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00L'article L2143-1 du Code Général des Collectivités territoriales prévoit l'instauration de conseils de quartier c'est à dire des structures consultatives associant les habitants. La commune d'Angle…
PERIMETRE DE L'AIRE URBAINE DE CAHORS (FORMAT SHP) Communauté d'Agglomération du Grand Cahors Mis à jour le 13 févr. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 2K5700COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DU PERIMETRE DE L'AIRE URBAINE DE LA VILLE DE CAHORS
Périmètre bureau de vote Ville de Roubaix Mis à jour le 5 août 2025Métadonnées :Bon (67 %) 7677900Périmètre des bureaux de vote depuis le 01/01/2021
Périmètres des quartiers de Châteauroux CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 1 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Périmètres des quartiers de la commune de Châteauroux.
Périmètre ZFE-m (Zones à faibles émissions) sur le territoire d Annemasse Agglomération ZFE-AACommunauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons Agglomération Mis à jour le 2 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K71K00Etendue du périmètre de ZFE (Zone à Faibles Emissions) du territoire d'Annemasse Agglomération. Donnée disponible au format GPX (EPSG 4326), KML (EPSG 4326) ou flux wfs. Plus d'informations sur le si…
Périmètres des conseils de grands quartiers CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Périmètres des conseils des grands quartiers de la commune de Châteauroux.
Avignon - Carte Scolaire de la Commune Avignon Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 9928100Périmètre de la carte scolaire de la commune d'Avignon --- Modifications : 27/09/2018 Changement de dénomination de l'école élémentaire Thiers en école élémentaire Simone Veil --- \*\*\* Données NON …
Périmetres des Centres Départementaux de Solidarité (CDS) CDSDépartement de l'Ain Mis à jour le 13 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K3K00Pour coordonner les 16 CDS, organiser les interventions des équipes spécialisées surchacun des secteurs géographiques, 4 territoires sont créés, pilotés par un directeur et undirecteur adjoint de ter…
Périmètres des circonscriptions législatives de Ain Département de l'Ain Mis à jour le 15 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K84900Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Périmètre des circonscriptions législatives du département de l'Ain. La dernière modification des périmètres date de 2012. Le décou…
Zones pays ain Département de l'Ain Mis à jour le 14 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33000Grandes entités paysagères définies dans le SDENS 2012-2017 - Service de carte représentant schématiquement les grandes zones géo morphologique et dénomination des territoires de l'Ain. La Bresse a…
Périmètre d'agglomération de Châteauneuf-du-Pape et de Courthézon Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 5585300Périmètre des agglomérations de Châteauneuf-du-Pape (84037) et de Courthézon (94039) réalisé par le Cabinet Courbi, les services communaux et de la CCPOP dans le cadre du schéma de voirie communal.
Localisation des panneaux d'entrée de ville de la CCPOP Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (78 %) 4892900Localisation des panneaux d'entrée de ville pour les communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence réalisé par le Cabinet Courbi, les services communaux et de la CCPOP dans le ca…
Zones d'activités économiques de la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 25 févr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1281600Périmètres des zones d'activités économiques de la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin.
Secteur de recrutement des collèges en Isère Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Le Département a la responsabilité de la définition des secteurs scolaires des collèges publics isérois, permettant une répartition équilibrée des effectifs de collégiens en veillant à la mixité soci…
Périmètre de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive CABBCommunauté d'Agglomération du Bassin de Brive Mis à jour le 1 avr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K10900Périmètre de la CABB Regroupement de 48 communes.
PERIMETRE DE CAUVALDOR (Format SHP) Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne Mis à jour le 4 oct. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K14400Couche SIG au format Shape, en Lambert 93 du périmètre administratif de la CC Causses et Vallée de la Dordogne
